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aux fins d’un projet particulier en vertu de l’article 240 de la LIP ; › etc. Les projets peuvent concerner un groupe d’élèves ou tous les élèves de l’école.…

fonction dans plusieurs municipalités. De plus, compte tenu du rôle central du coordonnateur, un substitut doit aussi être désigné. Par ailleurs, lors d’un…

l’élève ait suivi un cours d’initiation à la géographie (qui atteint l’objectif 022N) pour pouvoir suivre un cours d’approfondissement ou d’application en…

suite de l’obtention d’un mandat ou d’un télémandat. › Le policier doit avoir des motifs raisonnables de croire (MRC) que la personne, au cours des huit…

22, a. 11. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faite depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

répondre aux besoins réels des Premières Nations et des Inuit Un dialogue proactif avec les partenaires autochtones Un souhait de rendre compte de manière…

l’élève ait suivi un cours d’initiation à la géographie (qui atteint l’objectif 022N) pour pouvoir suivre un cours d’approfondissement ou d’application en…

des entrepreneurs talentueux. Chaque candidat doit être accompagné par un incubateur d'entreprises, un accélérateur d'entreprises ou un centre…

des entrepreneurs talentueux. Chaque candidat doit être accompagné par un incubateur d'entreprises, un accélérateur d'entreprises ou un centre…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…