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13-ECO_DRH_Mouvement_personnel_abr_nv.pdf

pdf 22 Kb 13-ECO_DRH_Mouvement_personnel_abr_nv.pdf

L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER SONT TRANSFÉRÉS À UNE AUTRE PERSONNE OU À UN AUTRE ORGANISME : Non…

Update : August 16, 2022

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L'EXTÉRIEUR DE L'ORGANISME 11. LES RENSEIGNEMENTS VERSÉS AU FICHIER SONT TRANSFÉRÉS À UNE AUTRE PERSONNE OU À UN AUTRE ORGANISME : Non…

Update : August 16, 2022

Décret 1039-2020 concernant l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19

pdf 99 Kb decret_1039-2020.pdf

local utilisé aux fins des programmes de sport-études, d’art-études et de concentration sportive et autres projets pédagogiques particuliers de même nature;…

Update : October 7, 2020

Décret 1039-2020 concernant l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19

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local utilisé aux fins des programmes de sport-études, d’art-études et de concentration sportive et autres projets pédagogiques particuliers de même nature;…

Update : October 7, 2020

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 215 Kb MES-Engagements-financiers-mars-2023.pdf

SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS MOIS/ANNÉE Mars 2023 MINISTÈRE/ORGANISME Enseignement supérieur SECTEUR PAGE 2 DE 3 2…

Update : April 14, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS MOIS/ANNÉE Mars 2023 MINISTÈRE/ORGANISME Enseignement supérieur SECTEUR PAGE 2 DE 3 2…

Update : April 14, 2023

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Kb 22-351_Diffusion.pdf

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

Update : February 13, 2023

Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

pdf 326 Kb 22-351_Diffusion.pdf

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

Update : February 13, 2023

Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

pdf 233 Kb AIPRP-comite.pdf

soit reconnue et prise en considération) • Élaborer un mode de fonctionnement qui correspond aux besoins stratégiques et opérationnels (ex. : documenter les…

Update : June 13, 2023

Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

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soit reconnue et prise en considération) • Élaborer un mode de fonctionnement qui correspond aux besoins stratégiques et opérationnels (ex. : documenter les…

Update : November 19, 2025

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Décret 1039-2020 concernant l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19

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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

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Document produit pour le ministère de l'Éducation dans le cadre de l'octroi des deux contrats suivants : Contrat de gré à gré octroyé à Jacqueline Charbonneau - Contrat de gré à gré octroyé à AMSTRAMGRAMME INC

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