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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023

pdf 1.59 Mb proces-verbaux-2023.pdf

ministre Benoit Charette salue l'arrivée de quatre nouveaux experts Gouvernement du Québec (quebec.ca) https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/detail…

Update : February 22, 2024

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Update : September 19, 2024

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Update : September 19, 2024

Guide d’interprétation d’assistance pour les organismes

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fonds publics. https://www.quebec.ca/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/eau/zones-inondables-mobilite-rives-littoral/cadre-reglementaire#c359…

Update : July 17, 2025

Contrats de gré à gré conclus pour des services de messagerie et sommes versées à Poste Canada – BSM-2025-005555

pdf 4.76 Mb DAI_no_BSM-2025-005555.pdf

Québec (Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca Direction du Bureau du sous-ministre et sous-procureur…

Update : November 14, 2025

Formulaire de réclamation - organismes portant assistance aux personnes évacuées et aux municipalités

pdf 285 Kb form_organismmes_feu_foret_2023.pdf

devez télécharger et enregistrer le formulaire avant de débuter. http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles http://www.quebec.ca/sinistres-admissibles 4…

Update : July 12, 2023

Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd

pdf 338 Kb 24-529_Diffusion.pdf

Ministère de l'Éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses…

Update : December 9, 2024

Section 3 - Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 601 Kb Section-3-Absence-empechement-GARD.pdf

changement d’administrateur2 https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/services-en-ligne…

Update : April 17, 2025

Portrait de la déclaration 2024 en matière de développement durable

pdf 414 Kb Portrait-declaration-2024-developpement-durable.pdf

développement durable 2024 PORTRAIT Coordination et rédaction Direction des politiques, de la prospective, de la veille et de la recherche Direction générale…

Update : August 16, 2024

Portrait de la déclaration 2024 en matière de développement durable

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Portrait de la déclaration 2024 en matière de développement durable

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