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Études de crédits des représentations du Québec à l'étranger de 2018 à 2023

pdf 149 Kb Etudes-credits-2018-2023.pdf

RP-36_CAPFQ_BLANC_REIPAII RP-15_Depenses_22-23_Reseau_DRFC_BLANC.pdf MRIF-Renseignements_particuliers_Opposition_officielle_BLANC…

Update : January 4, 2024

Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle, le français

pdf 423 Kb DIR_Utilisation_Langue-Francaise_Autre_Langue_MJQ.pdf

adm/min/langue-francaise/fr/politiques/politique_linguistique_etat.pdf Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle, le…

Update : July 8, 2025

Plan stratégique 2023-2027 du CCAFE

pdf 878 Kb CCAFE-Plan-strategique-2023-2027.pdf

sur l’accessibilité financière aux études ISBN 978-2-550-93622-0 (PDF) ISBN 978-2-550-93623-7 (version imprimée) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives…

Update : October 2, 2023

Portrait de la main-d'oeuvre du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance (SGEE)

pdf 0.94 Mb Portrait-main-oeuvre-23-24.pdf

Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-550-98725-3 (PDF) Juillet 2024 Table des matières Introduction…

Update : October 1, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Janvier 2025

pdf 2.09 Mb RA-engagement-fde-janvier-2025.pdf

de St-Jean- Baptiste de Rouville Page 8 de 8 couverture-fde.pdf couverture couverture_fde_lettre RA-engagement-fde-octobre-2021 eZsign…

Update : April 9, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2024

pdf 2.07 Mb RA_engagement-fde-decembre-2024.pdf

redynamisation des territoires (DEPART) Page 8 de 8 couverture-fde.pdf couverture couverture_fde_lettre RA-engagement-fde-octobre-2021 eZsign…

Update : April 9, 2025

Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de s

pdf 2.41 Mb 24-98_Diffusion.pdf

2Flangue-francaise%2Ffr%2Fplans-action%2Ffrancaise%2Fplan-langue-francaise.pdf…

Update : July 11, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites prévues - 20 septembre 2024

pdf 203 Kb 2024-2151-air.pdf

Regs.RegistreWeb.Web/fr/InstitutionsFinancieres/Home/ListeCompletePDF TABLEAU 2 Coûts liés aux formalités administratives et application de l’exigence du «…

Update : September 3, 2025

Tout document ou toute information, incluant la correspondance avec les parties prenantes, concernant le projet de reconstruction de l'école Monarques (édifice Marie-Rollet) du Centre de services scolaire de Montréal depuis octobre 2024.

pdf 1.55 Mb 25-218_Diffusion.pdf

des Monarques.docx 20241112 Marie-Rollet info-délocalisation (002).pdf De : Sophie Lepage Envoyé : 10 décembre 2024 09:08 À : Vincent Boivin ; Mélissa…

Update : August 6, 2025

Toute la documentation ayant mené à la modification des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement des universitės du Québec 2020-2021, exclusivement quant au volet 3.3 de l’Encadrement des frais institutionnels obligatoires d

pdf 1.41 Mb 24-863_Diffusion.pdf

propriété de l’étudiant; 1 2 commentaires sur AC-2a-Courriel2FIO_PJ.pdf Page : 1 Nombre : 1 Auteur : Andra Lorent Date : 2019-12-11 19:01:00 -05'00'…

Update : May 2, 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites prévues - 20 septembre 2024

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Toute la documentation ayant mené à la modification des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement des universitės du Québec 2020-2021, exclusivement quant au volet 3.3 de l’Encadrement des frais institutionnels obligatoires d

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