Search results

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels

pdf 524 Kb politique-protection-renseignements-personnels-meq.pdf

présente Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels (Politique) permet au Ministère d’exercer une saine gouvernance en la…

Update : February 27, 2026

Orientations en matière de planification pour l’administration gouvernementale —Développement durable

pdf 210 Kb orientations-planification-admin-gouv.pdf

commentaires et recommandations pour améliorer la qualité de la planification en regard des orientations présentées dans ce document et de toute autre…

Update : April 20, 2023

Évaluation qualitative de la campagne de promotion des bourses Perspectives Québec (Segma Recherche) et sondage Web auprès des étudiants inscrits en 2022-2023 dans les programmes admissibles au Programme des bourses Perspective Québec (SOM).

pdf 1.42 Mb 24-760_Diffusion.pdf

ent de jeux en ligne sur mobile ou non LaPresse + Site internet de médias communautaires Émission en rediffusion en ligne/ Plateformes de rattrapage télé…

Update : April 17, 2025

Demande d’aide financière récurrente pour la participation à une formation d’appoint en reconnaissance des compétences dans les sous-volets 2A, 2B ou 3B du PAFFARC

pdf 341 Kb FO_aide_financiere.pdf

d’aide financière pour la formation d’appoint en reconnaissance des compétences (PAFFARC) (ci-après, le « programme »). Veuillez noter qu’en signant et en…

Update : September 11, 2024

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2.26 Mb 23-195_Diffusion.pdf

des élus en région. Le plan d’action de mon organisation a plutôt bien répondu aux attentes des élus en région. Le plan d’action de mon organisation a…

Update : August 24, 2023

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4.01 Mb 25-132_Diffusion.pdf

apprentissages en histoire, en géographie, en économie et en culture, « est destiné à tous les élèves francophones et anglophones des écoles primaires du…

Update : July 8, 2025

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

pdf 5.37 Mb DAI_no_BSM-2025-005347.pdf

(0$ en 2022-2023) • Mener des projets pilotes de tribunal spécialisé en matière de violence sexuelle et de violence conjugale, incluant la prise en compte…

Update : August 15, 2025

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

pdf 3.09 Mb 25-583_Diffusion.pdf

un groupe visé par le Programme d’accès à l’égalité en emploi 2023-2028. En effet, la fonction publique du Québec n’utilise pas de plateforme en ligne ou de…

Update : December 10, 2025

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

DIF REN Règlement p cuments ou s en vertu oncernent p ENTS T DE D’ACC MISÉE D S AUX DO 8 de l’artic dopté en l’organisme ocuments t e d'une de diffusion p ur…

Update : March 15, 2024

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

DIF REN Règlement p cuments ou s en vertu oncernent p ENTS T DE D’ACC MISÉE D S AUX DO 8 de l’artic dopté en l’organisme ocuments t e d'une de diffusion p ur…

Update : February 4, 2025

Search results

Filters

Politique ministérielle en matière de protection des renseignements personnels

Orientations en matière de planification pour l’administration gouvernementale —Développement durable

Évaluation qualitative de la campagne de promotion des bourses Perspectives Québec (Segma Recherche) et sondage Web auprès des étudiants inscrits en 2022-2023 dans les programmes admissibles au Programme des bourses Perspective Québec (SOM).

Demande d’aide financière récurrente pour la participation à une formation d’appoint en reconnaissance des compétences dans les sous-volets 2A, 2B ou 3B du PAFFARC

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

Programmes de financement ou de subvention et sommes investies par le ministère de la Justice en lien avec les violences sexuelles - BSM-2025-005347

Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation.

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca