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Tax credit for international financial centres (IFC)

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the urban agglomeration of Montréal. The Montréal agglomeration is formed by the territories of the cities of Montréal, Baie D’Urfé, Beaconsfield, Côte-Saint-Luc, Dollard-Des-Ormeaux, Dorval,…

Update : April 15, 2026

Rapport concernant les incidents survenus à la Maison Benoît-Labre, produit par la direction de l’établissement en question et transmis au centre de services scolaire de Montréal (CSDM) ou au ministère de l’Éducation (registre des événements s

pdf 312 Kb 24-465_Diffusion.pdf

Ce rapport est produit par la direction de l’établissement en question et transmis au Centre de services scolaire de Montréal (CSDM) ou au ministère de…

Update : December 16, 2024

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

moins de 20 % des élèves de l’école Bedford parleraient français à la maison. L’école est composée de 6 groupes de niveau préscolaire et de 16 groupes…

Update : October 10, 2024

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

pdf 479 Kb 23-7_Diffusion.pdf

ALCUL DE L'ALLOCATION « MONTANT DE BASE ‐ SERVICE RÉGULIER » MESURE 30011 « SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET PLUS » MESURE 30015 ET « PETITS POINTS …

Update : May 15, 2023

Date à laquelle l'école primaire anglophone Kensington Elementary School à East Greenfield est devenue une école francophone, soit l'École de la Mosaïque à Saint-Hubert.

pdf 520 Kb 25-613_Diffusion.pdf

d’obtenir des documents et non des réponses à des questions spécifiques. Vous trouverez ci-annexé un document constitué de renseignements extraits de la…

Update : December 2, 2025

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

pdf 486 Kb 23-591_Diffusion.pdf

taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d’enseignement et par centre de…

Update : February 19, 2024

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

pdf 486 Kb 23-591_Diffusion.pdf

taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d’enseignement et par centre de…

Update : February 19, 2024

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3.02 Mb 24-623_Diffusion.pdf

prend effet de plein droit à compter de la date de la réception de l’avis par le prestataire de services. Le prestataire de services a alors droit au…

Update : February 11, 2025

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

pdf 337 Kb 25-633_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : January 5, 2026

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 9.45 Mb decision_F2025167.pdf

Direction de la cybersécurité et des solutions de soutien (DCSS) ou le bureau de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels…

Update : January 22, 2026

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Rapport concernant les incidents survenus à la Maison Benoît-Labre, produit par la direction de l’établissement en question et transmis au centre de services scolaire de Montréal (CSDM) ou au ministère de l’Éducation (registre des événements s

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

Données des établissements scolaires de niveau primaire dans un centre de services scolaires qui reçoivent la subvention de la mesure 30015 pour avoir droit à une éducatrice en service de garde classe principale et qui ont aussi 200 élèves et plus.

Date à laquelle l'école primaire anglophone Kensington Elementary School à East Greenfield est devenue une école francophone, soit l'École de la Mosaïque à Saint-Hubert.

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

Documents concernant le taux de sorties sans diplôme ni qualification au secondaire en formation générale des jeunes, selon le sexe, par réseau d'enseignement et par centre de services scolaire ou commission scolaire, de 2014-2015 à 2020-2021 pour le

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

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