Search results

vertu de l’article 9.1 de la Charte québécoise et de l’article 1 de la Charte canadienne des droits et libertés, ci-après appelée « Charte canadienne ».…

vertu de l’article 9.1 de la Charte québécoise et de l’article 1 de la Charte canadienne des droits et libertés, ci-après appelée « Charte canadienne ».…

AVANT 12 H, la mise à jour de la liste de rétro-information pour faire connaître les demandes de reclassement et de transfert intra-institutions et…

judiciaire autre que la première comparution : 9 h - 11 h / 13 h - 16 h 30 / 18 h - 22 h Lundi au vendredi (jours ouvrables) : 8 h 45 - 12 h 30 / 13 h 30 -…

judiciaire autre que la première comparution : 9 h - 11 h / 13 h - 16 h 30 / 18 h - 22 h Lundi au vendredi (jours ouvrables) : 8 h 45 - 12 h 30 / 13 h 30 -…

de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30, et le comptoir de Montréal a été rendu accessible au cours de l’année selon l’horaire suivant : lundi, mardi, jeudi et…

de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30, et le comptoir de Montréal a été rendu accessible au cours de l’année selon l’horaire suivant : lundi, mardi, jeudi et…

55 dBA Leq, 24h constituent un niveau à ne pas dépasser en zones résidentielle, institutionnelle et récréative et qu’à 65 dBA Leq, 24h (ce qui est dix fois…

de genre Quelques données Années Nombre total de patients Nouveaux patients Financement ($) F vers H H vers F 09-10 16 3 13 238 050 $ 10-11 67 25 35 845 603…

de genre Quelques données Années Nombre total de patients Nouveaux patients Financement ($) F vers H H vers F 09-10 16 3 13 238 050 $ 10-11 67 25 35 845 603…