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Rapport final intégral CCPARDC

pdf 1.37 Mb RA_bouchard-taylor_2008_MCE.pdf

entre l’État et les citoyens, alors que la charte québécoise régit aussi l’interaction entre les citoyens. ALA DÉMOCRATIE LIBÉRALE QUÉBÉCOISE des droits…

Update : December 18, 2018

Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

pdf 829 Kb RA_potvin-maryse-medias_2007_MCE.pdf

s’exprimant dans l’espace public, ce qui a pour effet d’altérer les débats politiques et sociaux, de dévitaliser l’espace public, de dépolitiser, voire de…

Update : December 18, 2018

Demande accès subventions 2020 le 8 août

pdf 2.14 Mb 22-142_Diffusion.pdf

inc. 1 1000 Entraide Mercier inc. 1 2000 Escadron 626 Châteauguay 1 1000 Espace Châteauguay 1 740 Espace Châteauguay 1 740 Espace Châteauguay 1 5000 Fabrique…

Update : October 4, 2022

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

pdf 1.21 Mb 25-390_Diffusion.pdf

Date de fin de projet Date de communication potentielle Description Expérience citoyen : Avant la mesure Expérience citoyen : Après la mesure Clientèle…

Update : October 24, 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1.78 Mb rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

produits pétroliers. 2.2 Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens du ministère de…

Update : September 26, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 1.78 Mb rapport-annuel-gestion-2022-2023-melccfp.pdf

produits pétroliers. 2.2 Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens Déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens du ministère de…

Update : September 26, 2023

L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier. Une desserte pour optimiser des vies

pdf 514 Kb rap_protecteur_citoyen.pdf

préjudice à un citoyen ou à un groupe de citoyens. Désigné par les parlementaires de toutes les formations politiques et faisant rapport à l’Assemblée…

Update : December 13, 2019

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

d’assurer leur mobilité et leur débordement. Cet espace comprend l’espace de mobilité, lequel assure les processus d’érosion et de sédimentation, l’espace…

Update : April 22, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

pdf 1.82 Mb PLA_inondations.pdf

d’assurer leur mobilité et leur débordement. Cet espace comprend l’espace de mobilité, lequel assure les processus d’érosion et de sédimentation, l’espace…

Update : April 22, 2024

Informations relatives au programme Lexius (avancement, coût, déploiement) - BSM-2024-003495

pdf 3.37 Mb DAI_no_BSM-2024-003495.pdf

Si le citoyen accepte, une case à cocher est remplie dans le système pour la prise de rendez-vous pour indiquer que le citoyen consent à recevoir la…

Update : July 22, 2024

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Les médias écrits et les accommodements raisonnables - L’invention d’un débat

Demande accès subventions 2020 le 8 août

Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe.

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L'organisation des services d'intervention d'urgence hors du réseau routier. Une desserte pour optimiser des vies

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie

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