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2023-24-060

pdf 29 Mb 2023-24-060.pdf

relocalisation temporaire et d'hébergement à l'endroit des citoyens de certaines zones; ATTENDU QU'il y a lieu d'octroyer une aide financière à ces…

Update : February 13, 2025

20762_3.pdf

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emploi équivalent à ce qu’ils ont quitté ou un logement. Ils sont traités en citoyen de seconde zone. Même pas en citoyens en fait. (Fiche #12) Ou encore :…

Update : October 19, 2022

Les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte des droits et libertés de la personne

pdf 817 Kb GUI_Valeurs_democratiques_et_quebecoises_2024.pdf

citoyenne ou un citoyen d’exercer son droit de vote ou l’obliger à voter pour une candidate ou un candidat en particulier. Également, il est interdit…

Update : May 30, 2024

La vision stratégique du développement – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

pdf 2.54 Mb guide_vision_strategique_developpement.pdf

tion performante, au service du citoyen. Rappelant les valeurs et principes qui animent les citoyens et la Ville de Montréal, les droits et responsabilités…

Update : November 16, 2010

La vision stratégique du développement – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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tion performante, au service du citoyen. Rappelant les valeurs et principes qui animent les citoyens et la Ville de Montréal, les droits et responsabilités…

Update : November 16, 2010

Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard

pdf 3.53 Mb RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf

c’est pour tes citoyens que tu es là. Et puis, tes citoyens te disent que c’est ça qu’ils veulent (Jade, mairesse d’une petite municipalité). Une autre élue…

Update : April 24, 2025

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Famille

pdf 5.16 Mb MFA_rag_2017-2018.pdf

culturel des citoyennes et citoyens ainsi que l’accès et leur participation à la vie culturelle. Valoriser la pratique amateur et la médiation culturelle.…

Update : March 7, 2019

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2029-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11.83 Mb 2024-12463.pdf

la protection des citoyens et où la sécurité publique est menacée et recommande aux autorités ministérielles les actions à prendre dans le dossier pour…

Update : August 8, 2024

Nombre d'employés dédiés à des fonctions d'inspection et/ou d'enquête depuis 2019-2020 par région (rôle, nombre, sanctions)

pdf 11.84 Mb 2024-12463.pdf

la protection des citoyens et où la sécurité publique est menacée et recommande aux autorités ministérielles les actions à prendre dans le dossier pour…

Update : November 11, 2025

Rapport annuel de gestion 2021-2022

pdf 5.08 Mb rapport-annuel-gestion-2021-2022.pdf

services aux citoyennes et aux citoyens Entrée en vigueur de la déclaration de services aux citoyennes et aux citoyens La nouvelle déclaration de services…

Update : December 2, 2022

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