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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2021

pdf 4.16 Mb AUTFR_lepointNov2021.pdf

pour le Québec, le gouvernement a annoncé le Plan d’action pour le secteur de la construction le 21 mars 2021. – Ce plan a pour objectif de développer et de…

Update : January 24, 2022

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

principales responsabilités de s’assurer : de l’adoption de lignes de conduite internes; de la mise en place de mécanismes et de contrôles; de conseiller le…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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principales responsabilités de s’assurer : de l’adoption de lignes de conduite internes; de la mise en place de mécanismes et de contrôles; de conseiller le…

Update : December 28, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

pdf 1.68 Mb 23-342_Diffusion.pdf

erait peut‐être une bonne idée. L’Université peut aussi prendre les devants pour amorcer le processus. Je vous conseille peut…

Update : December 28, 2023

Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

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erait peut‐être une bonne idée. L’Université peut aussi prendre les devants pour amorcer le processus. Je vous conseille peut…

Update : December 28, 2023

Rapport d’observation sur la situation qui prévaut sur le plan de la gestion des ressources humaines à la Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges

pdf 215 Kb RAP_mrc_vaudreuil_soulanges.pdf

obtenue de la part des intervenantes et intervenants rencontrés dans le cadre de mon mandat demeure largement confidentielle. Par ailleurs, j’ai obtenu copie…

Update : May 1, 2025

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 13.66 Mb decision_F2025182.pdf

cours de la semaine de référence du 20 au 26 mars 2017 selon le mode de garde et le type de services de garde ou la région administrative 51 Tableau 3.3…

Update : February 16, 2026

DAI - 2025-147 - Documents concernant le Regroupement et la Régie énergie renouvelable Centre-du-Québec

pdf 11.98 Mb DAI_2025-147_regroupement_energie_renouvelable_centreQc.pdf

déterminer le type de support qui pourrait être aƩendu de la part du ministère. Je l’ai également référé vers la Régie intermunicipale de l’Énergie du…

Update : March 10, 2026

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

pdf 0.97 Mb decision-delegation-pouvoirs-application-article-9-1-mddep.pdf

CONCERNANT LA CONSTITUTION DE LA RÉSERVE ÉCOLOGIQUE DE LA CHÊNAIE-DES-ÎLES-FINLAY DÉCRET CONCERNANT LA CONSTITUTION DE LA RÉSERVE ÉCOLOGIQUE DE LA FORÊT-LA…

Update : February 26, 2026

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5.28 Mb 24-300_Diffusion.pdf

démographiques; la gestion des enveloppes régionales; le dépôt de projets concertés dans le cadre des nouveaux modes de déploiement de l’offre de formation; …

Update : November 19, 2024

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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2021

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années -Correspondances entres le MEQ et le CAPFE au sujet de la maitrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement et entre le MEQ et le ca

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Rapport d’observation sur la situation qui prévaut sur le plan de la gestion des ressources humaines à la Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

DAI - 2025-147 - Documents concernant le Regroupement et la Régie énergie renouvelable Centre-du-Québec

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 9.1 de la Loi sur le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parc (août 2025)

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

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