Search results

transmis avec la décision : 1. Transmettre la copie PDF de la décision préparée pour le cabinet; 2. Indiquer la date à laquelle la décision et les documents…

transmis avec la décision : 1. Transmettre la copie PDF de la décision préparée pour le cabinet; 2. Indiquer la date à laquelle la décision et les documents…

à la suite de la signature avec le proposant retenu. Pour la FIFA, la RIO aura à mettre aux normes quant à la modernisation de ses équipements (pas au PQI…

à la suite de la signature avec le proposant retenu. Pour la FIFA, la RIO aura à mettre aux normes quant à la modernisation de ses équipements (pas au PQI…

mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 ---ooo0ooo--- ATTENDU QUE l’Organisation mondiale de la…

Ministère de la Famille \\\ 2017-2018 Deux priorités d’action y sont présentées : la promotion de la bientraitance et la lutte contre la maltraitance…

pied de la Chaire de recherche sur la diversité sexuelle et la pluralité des genres • La création du Programme Lutte contre l’homophobie et la transphobie • …

pied de la Chaire de recherche sur la diversité sexuelle et la pluralité des genres • La création du Programme Lutte contre l’homophobie et la transphobie • …

à apporter à la Loi sur la réduction de la dette et instituant le Fonds des générations. La dette du gouvernement du Québec J.3 Les bénéfices associés à la…

des solutions qui touchent à la fois la crise climatique et la crise de la biodiversité. 6. Accroître la recherche sur la séquestration naturelle du carbone…