Search results

l’utilisation des données probantes lors de la conception de politiques publiques, de programmes et de la mise en application de nouvelles pratiques, un…

kilomètre de voie (a) 3 $ $ $ Coût de la voirie municipale par kilomètre de voie (b) 4 $ $ $ Enlèvement de la neige Coût de l'enlèvement de la neige par…

système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre SEQE Système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne SPEDE…

rayon de sécurité de 45 km lorsqu’un cas de MDC est détecté au Québec. Il interdit à une personne de sortir des carcasses ou certaines parties de cervidés à…

Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de jours IND1 Nombre de…

projet comportant de nouvelles activités qui : · n’ont pas commencé plus de 12 mois avant la date de la demande de certificat ou commenceront au plus tard…

système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre SEQE Système d’échange de quotas d’émission de l’Union européenne SPEDE…

Programme de prêts et bourses. Il s’agit : • de l’Institut de formation théologique de Montréal; • du Collège dominicain de philosophie et de théologie; • de…

des différents sous-ministres, de leur entrée en fonction, et de l'évolution de leur salaire annuel entre chaque année. En vertu de l’article 13 de la…

des différents sous-ministres, de leur entrée en fonction, et de l'évolution de leur salaire annuel entre chaque année. En vertu de l’article 13 de la…