Search results

municipales et des partenariats commerciaux, comme si le traitement en B se faisait dans l’exercice suivant celui du traitement en A : 1 880 000 $ C) Traitem…

formulaire de demande de places et, le cas échéant, dans sa résolution. Il est à noter qu’en tout temps les places subventionnées sont attribuées…

de poste de 5 $ et de chèque de 10 $, lorsqu’applicables, selon la formule suivante : Coût = Nombre d’entreprises visées par année × Fréquence × ((Temps *…

fins de traitement Oui Liste des personnes ou organismes ayant accès au fichier à des fins de traitement Nom : RHDCC Adresse : 124, rue Wellington nord,…

fins de traitement Oui Liste des personnes ou organismes ayant accès au fichier à des fins de traitement Nom : RHDCC Adresse : 124, rue Wellington nord,…

155 257 155 169 213 0 205 324 470 200 789 270 Encaissement des subventions 4100 MEQ et MES 52 955 330 149 624 202 202 579 532 183 507 386 4200 Encaissement…

intervention possible en phase formelle de traitement de plainte prévu dans le Guide d’application interne de la Politique-cadre en matière de prévention et…

documents exigés, la demande sera retournée sans encaissement des droits exigibles. Lorsque la demande est jugée recevable, le Ministère enregistre le…

39 : Nombre de dossiers d’aide financière en traitement pour 2016-2017 ......................... 114 Tableau 40 : Projets en appréciation et en traitement…

un an à temps plein ou l’équivalent temps plein dans la profession principale est exigée. Une expérience de travail acquise à l’extérieur du Québec d’un an à…