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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 563 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-08-2022.pdf
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Fiche 11 - Intégration de l'effet d'opportunisme dans le calcul de la cible et dans la reddition de comptes
pdf 602 Kb integration-effet-opportunisme-calcul-cible-reddition-comptes.pdf
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Notations, symboles et représentations utilisés en mathématique
pdf 817 Kb Notations-symboles-representation-mathematique-secondaire.pdf
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FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS
pdf 249 Kb frais_formation_colloque_congres_t1-25-26.pdf.pdf
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Rapport - Étude des conditions de circulation aux approches des ponts Pierre-Laporte et de Québec de même que sur un réseau désigné sur le territoire de Lévis (2009)
pdf 3.04 Mb Etude-circulation-ponts-2009.pdf
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Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique
pdf 3.41 Mb RA_gestion_MSP_2016_2017.pdf
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Rapport annuel de gestion 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique
pdf 3.41 Mb RA_gestion_MSP_2016_2017.pdf
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Rapport sur la proactivité essentielle aux services SARCA
pdf 3.40 Mb SARCA_rapport_csappalaches.pdf
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Rapport sur la proactivité essentielle aux services SARCA
pdf 3.40 Mb SARCA_rapport_csappalaches.pdf