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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 329 Kb MR-statut-artiste-RAAV.pdf

à une loi de relation de travail.7 Sans véritablement le dire, ce Comité mettait en lumière les limites intrinsèques de la Loi S-32.01 qui est, selon nous,…

Update : June 15, 2021

État des connaissances du parc national du Lac-Témiscouata

pdf 11.75 Mb RA_Etat-connaissances_Lac-Temiscouata.pdf

e, le long de sa limite nord, au nord-est des monts Wissick nord et au sud-est du lac Anna. La friche occupe une petite parcelle d’à peine deux hectares et…

Update : October 16, 2023

État des connaissances du parc national du Lac-Témiscouata

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e, le long de sa limite nord, au nord-est des monts Wissick nord et au sud-est du lac Anna. La friche occupe une petite parcelle d’à peine deux hectares et…

Update : October 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

pdf 171 Kb AIR_201910_PR_volume_carburant_MERN.pdf

renouvelable produit par hydrogénation est actuellement plus coûteuse que le biodiesel puisque l’offre se limite à quelques centres de production en Asie du…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement concernant le volume minimal de carburant renouvelable dans l'essence et le carburant diesel

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renouvelable produit par hydrogénation est actuellement plus coûteuse que le biodiesel puisque l’offre se limite à quelques centres de production en Asie du…

Update : May 16, 2023

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

Holdings Limited, Part Alliance Group Limited, German Swedish & French Cars 16 - Montérégie 18 436 105 7 de 8 Uni-Select inc., FinishMaster inc, Uni-Select…

Update : March 24, 2021

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Kb RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

Holdings Limited, Part Alliance Group Limited, German Swedish & French Cars 16 - Montérégie 18 436 105 7 de 8 Uni-Select inc., FinishMaster inc, Uni-Select…

Update : March 24, 2021

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

vertu du RRVPE, la date limite pour la mise en œuvre des programmes de récupération et de valorisation de ces appareils était le 5 décembre 2020. Seule…

Update : August 20, 2025

Review of the Québec Cadastre Reform Program

pdf 461 Kb BI_Reforme-Cadastrale_ang.pdf

COVID-19 pandemic further delayed the Program, and the end date was set for 2022-2023. 5 Costs (in Canadian dollars) As previously noted, the Québec Cadastre…

Update : August 2, 2024

ReseauCCTT.pdf

pdf 0.96 Mb ReseauCCTT.pdf

produit Commercialisation UNIVERSITÉS CCTT INDUSTRIE Inspiré de : Colleges & Institutes Canada, Canadian Colleges: Creating IP and Powering…

Update : February 13, 2026

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Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

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