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cinq enfants, utiliser un second formulaire et indiquer le rang des enfants visés par la demande.) Adresse de résidence Nom de l’enfant Prénom de l’enfant…

nom, son adresse, son numéro de téléphone et, lorsque disponible, son adresse courriel ; - une copie certifiée de son acte ou de son certificat de naissance…

métiers manufacturiers inclus dans le volet 1 du PSTQ Recommandation 14 : Accorder une clause grand-père aux travailleurs du secteur manufacturier qui sont…

d’une première étape de changement, dans la mesure où la plupart des collections à caractère pédagogique vont disparaître au tournant des années 1960, sous…

s qu’il vous soumet aient des suites dans les meilleurs délais. En raison de leur nature, les changements attendus peuvent parfois prendre du temps avant…

demandeur (personne autorisée) : Municipalité ou OBNL : Propriétaire (si différent du demandeur) : Adresse du local où les travaux seraient réalisés :…

Annexe 2 : Liste des travaux d'aménagement Nom du CPE : Numéro de division : Numéro d'installation : Adresse du local où les travaux seront…

demandeur (personne autorisée) : Municipalité ou OBNL : Propriétaire (si différent du demandeur) : Adresse du local où les travaux seraient réalisés :…

Annexe 2 : Liste des travaux d'aménagement Nom du CPE : Numéro de division : Numéro d'installation : Adresse du local où les travaux seront…

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L’adresse de la Commission d’accès à l’information est la…