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Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides : Version administrative provisoire illustrant les modifications prévues par le projet d'omnibus réglementaire publié le 22 février 2023

pdf 850 Kb rpcvup-2023-06-21-permis-certificats-pesticides-va.pdf

l’exception de la charte, sauf si cette charte a été modifiée depuis l’envoi d’une copie lors de la demande du permis; dans ce cas, la demande comprend une…

Update : June 12, 2025

Progression of Learning - Mathematics - Elementary

pdf 821 Kb PFEQ-progression-apprentissages-mathematique-primaire-AN.pdf

Day, hour, minute, second Symbols h, min, s, representation of time: 3 h, 3 h 25 min, 03:25, 3:25 a.m. Vocabulary Daily cycle, weekly cycle, yearly cycle…

Update : November 30, 2023

Mémoire sur la modernisation de la police

pdf 204 Kb 0312_AssoFamilles.pdf

Arcamone, Réseau Enfants-Retour Novembre 2020 1686, boul. des Laurentides, bur. 203, Laval (Québec) H7M 2P4 514 396-7389 / 1 877 484-0404 /…

Update : August 3, 2023

Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

pdf 426 Kb 23-505_Diffusion.pdf

la présente loi sur la protection des renseignements personnels. 2006, c. 22, a. 92 CHAPITRE C-12 CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE 9. Chacun a…

Update : May 14, 2024

Mémoire sur la modernisation de la police

pdf 204 Kb 0312_AssoFamilles.pdf

Arcamone, Réseau Enfants-Retour Novembre 2020 1686, boul. des Laurentides, bur. 203, Laval (Québec) H7M 2P4 514 396-7389 / 1 877 484-0404 /…

Update : August 3, 2023

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

Prof. Subject: Re: Discussion rapide Bonjour Fabrice, Serais-tu disponible à 16h aujourd’hui? Si non, à ta convenance après 17h. Tu peux me transmettre une…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

Prof. Subject: Re: Discussion rapide Bonjour Fabrice, Serais-tu disponible à 16h aujourd’hui? Si non, à ta convenance après 17h. Tu peux me transmettre une…

Update : January 18, 2024

040-norme-VZE-reponse.pdf

pdf 20 Mb 2024-25-040.pdf

la relation avocat-client et ils ne peuvent vous être transmis en application de l'article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne…

Update : July 15, 2024

040-norme-VZE-reponse.pdf

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la relation avocat-client et ils ne peuvent vous être transmis en application de l'article 9 de la Charte des droits et libertés de la personne…

Update : February 13, 2025

Guide des procédures d’immigration - Chapitre 3 – Immigration permanente - Section 3.10 Programme de sélection des travailleurs qualifiés

pdf 0.94 Mb 02_GPI_ch3_sect1_PSTQ.pdf

l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration 1200, boulevard Saint-Laurent Montréal (Québec) H2X 2S5 Région de Montréal : 514 864-9191 Ailleurs au…

Update : March 10, 2026

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Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau d

Mémoire sur la modernisation de la police

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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