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Étude de potentiel archéologique.

pdf 13.86 Mb 2512021-399_-_Document_final_partie_20.pdf

Sherbrooke et Peel ........................38 2.2 Cadre paléogéographique…

Update : January 8, 2026

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

étage, Québec (Québec) G1R 5A5 mailto:bassira.cote@education.gouv.qc.ca mailto:rim.bhairi@mes.gouv.qc.ca mailto:rim.bhairi@mes.gouv.qc.ca mailto:bassira.cote…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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étage, Québec (Québec) G1R 5A5 mailto:bassira.cote@education.gouv.qc.ca mailto:rim.bhairi@mes.gouv.qc.ca mailto:rim.bhairi@mes.gouv.qc.ca mailto:bassira.cote…

Update : May 21, 2024

Independent Civilian Observer's Report - Evaluation of the integrity and impartiality of SPVM's investigations into allegations of criminal acts made by Indigenous persons in Qébec against police officers

pdf 4.49 Mb independent_civilian_observers_report_phase_2.pdf

stats – Charged police officers, online: . 156 Police Act, RSBC 1996, c 367, sections 38.09 and 38.10. 157 Ibid., Section 38.121(2). 158 Reports can be…

Update : November 23, 2022

Surveillance des maladies de la faune : rapport annuel 2009

pdf 7.07 Mb rapport-surveillance-2009.pdf

été inspectés dans le cadre de la surveillance du syndrome du museau blanc, au Québec en 2009. . . 38 Tableau 6.3. Résultats obtenus et provenance des…

Update : December 9, 2024

Guide méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals et événements

pdf 904 Kb GM-guide-methodologique.pdf

.................................................................................................. 38 Annexe II : Questionnaire pour l’estimation des…

Update : July 10, 2020

Rapport d’évaluation du processus d’évaluation des personnes incarcérées pour une période de moins de six mois

pdf 770 Kb rapport_evaluation_personnes_incarcerees_moins_6mois.pdf

succès ............................................................................................ 38 3 Ministère de la Sécurité publique 3.2 Effets…

Update : November 18, 2024

Rapport annuel de gestion 2017-2018

pdf 1.31 Mb rag_1718.pdf

.................................................................................................. 38 3.2 Changements climatiques…

Update : April 10, 2019

L'urbanisme durable – Enjeux, pratiques et outils d'intervention

pdf 4.94 Mb guide_urbanisme_durable.pdf

quant à elle à estimer théo- riquement le « niveau-débit ». En ce qui concerne la détermination des cotes pour les inondations par embâcle, la méthode…

Update : May 11, 2012

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable

pdf 2.73 Mb guide_batiment_durable.pdf

usagers ........................................................................................20 3.8 La diminution du phénomène d’îlot de chaleur urbain…

Update : July 27, 2010

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Surveillance des maladies de la faune : rapport annuel 2009

Guide méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals et événements

Rapport d’évaluation du processus d’évaluation des personnes incarcérées pour une période de moins de six mois

Rapport annuel de gestion 2017-2018

L'urbanisme durable – Enjeux, pratiques et outils d'intervention

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Le bâtiment durable

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