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Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2023

pdf 543 Kb Subventions-versees-MCC-oct-dec-2023.pdf

projets Appel de projets en culture pour la santé mentale des jeunes de 12 à 18 ans - 2023-2024 20 000,00 $ 30 octobre 2023 Côte-Nord Académie de danse de…

Update : February 15, 2024

Subventions versées par le ministère de la Culture et des Communications - octobre à décembre 2023

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Update : February 15, 2024

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévu à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

pdf 147 Kb 2_procedure_reception_examen_plaintes_externes.pdf

l’égard du contenu des documents d’un appel d’offres, d’un processus de qualification d’entreprises, d’un processus d’homologation de biens ou d’un processus…

Update : October 11, 2019

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévu à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

pdf 147 Kb 2_procedure_reception_examen_plaintes_externes.pdf

l’égard du contenu des documents d’un appel d’offres, d’un processus de qualification d’entreprises, d’un processus d’homologation de biens ou d’un processus…

Update : October 11, 2019

Mars 2024

pdf 595 Kb Engagements_financiers_2024-03.pdf

«KOMM» du CQSEPE‬ 2024-2025 85 044 $ Note 1 : –‬CONTRAT‬PAR‬APPEL‬D'OFFRES‬PUBLIC‬–‬CONTRAT‬PAR‬APPEL‬D'OFFRES‬PUBLIC‬RÉGIONALISÉ‬–‬CONTRAT‬PAR‬APP…

Update : April 23, 2024

Engagement_financier_avril_2022.pdf

pdf 715 Kb Engagement_financier_avril_2022.pdf

conclusion d'un contrat pour un outil de collaboration et en bureautique. Québec Tachereau Note 1 : ‐ CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR…

Update : September 27, 2022

Avril 2022

pdf 715 Kb Engagement_financier_2022-04.pdf

conclusion d'un contrat pour un outil de collaboration et en bureautique. Québec Tachereau Note 1 : ‐ CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR…

Update : September 28, 2022

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 176 Kb PD_plaintes_gestion_contractuelle_MRNF.pdf

l’égard du contenu des documents d’un appel d’offres, d’un processus de qualification d’entreprises, d’un processus d’homologation de biens ou d’un processus…

Update : February 2, 2024

Mars 2021

pdf 1.17 Mb Engagement_financier_2021-03.pdf

retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*). (répartition par année budgétaire, programme/élément) (5)(3) (4) – CONTRAT PAR APPE…

Update : September 28, 2022

18981_0055_Mars_2021_DSCGC.xlsx

pdf 1.17 Mb Engagement_financier_mars_2021.pdf

retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*). (répartition par année budgétaire, programme/élément) (5)(3) (4) – CONTRAT PAR APPE…

Update : September 27, 2022

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Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévu à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévu à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics

Mars 2024

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Avril 2022

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

Mars 2021

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