Search results

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

pdf 4.76 Mb rapp-eval_mesure-transition_strat-0-8ans.pdf

enfants de 4 à 5 ans. Pour les écoles primaires : • de soutenir les services portant sur le processus de transition des enfants de 4 à 5 ans vers les écoles …

Update : February 9, 2024

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

pdf 765 Kb manuel_chapitre_3.pdf

corporelles. 2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/information-financiere/presentation/normes-comptables#…

Update : December 12, 2025

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1.40 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

La norme VZE 61 Hydro-Québec, 2023. 62 Hydro-Québec, 2022b. 63 Hydro-Québec, 2022a. 64 Dunsky, 2020. 65 HEC, 2023. Considérations additionnelles concernant…

Update : August 20, 2025

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laval

pdf 628 Kb PLA_laval.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Update : February 10, 2026

Prioriser la diversité des élèves du système scolaire québécois

pdf 263 Kb CELA_Prioriser_diversite_eleve_juin2021_FR.pdf

suivante : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/education/organismes-lies/commission-de- leducation-en-langue-anglaise-cela#c77981…

Update : September 22, 2021

Prioriser la diversité des élèves du système scolaire québécois

pdf 263 Kb CELA_Prioriser_diversite_eleve_juin2021_FR.pdf

suivante : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/education/organismes-lies/commission-de- leducation-en-langue-anglaise-cela#c77981…

Update : September 22, 2021

Guide méthodologique de calcul des GES

pdf 1.06 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/perspectives-demographiques-quebec-et-regions-2021-2071-edition-2024.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/pe…

Update : July 9, 2025

Microsoft Word - GUI_inventaire_GES_Vf2

pdf 1.87 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/perspectives-demographiques-quebec-et-regions-2021-2071-edition-2024.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/pe…

Update : July 11, 2024

Guide méthodologique pour la réalisation d’un inventaire des émissions de GES

pdf 1.06 Mb guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/perspectives-demographiques-quebec-et-regions-2021-2071-edition-2024.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/pe…

Update : October 20, 2025

Politique Bioalimentaire - Bilan 2018-2023 - Actions des partenaires bioalimentaires, gouvernementaux et régionaux

pdf 495 Kb PO_politique-bioalimentaire-2018-2025_bilan-actions-partenaires_MAPAQ.pdf

agricole du Québec (CPTAQ), le Conseil des appellations réservées et des termes valorisants (CARTV), La Financière agricole du Québec (FADQ), la Régie des…

Update : February 20, 2026

Search results

Filters

Rapport d'évaluation des Mesures Transition

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 3 – Éléments de conciliation à des fins fiscales

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laval

Prioriser la diversité des élèves du système scolaire québécois

Prioriser la diversité des élèves du système scolaire québécois

Guide méthodologique de calcul des GES

Microsoft Word - GUI_inventaire_GES_Vf2

Guide méthodologique pour la réalisation d’un inventaire des émissions de GES

Politique Bioalimentaire - Bilan 2018-2023 - Actions des partenaires bioalimentaires, gouvernementaux et régionaux

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca