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Montréal et Laval – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région
pdf 1.33 Mb FIC_Ouranos_MontrealLaval.pdf
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Mauricie – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région
pdf 1.16 Mb FIC_Ouranos_Mauricie.pdf
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Bulletin explicatif numéro 1-2019 – L’estimation : une étape essentielle avant de passer un contrat
pdf 353 Kb bulletin_explicatif_no1_2019.pdf
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Bulletin explicatif numéro 1-2019 – L’estimation : une étape essentielle avant de passer un contrat
pdf 353 Kb bulletin_explicatif_no1_2019.pdf
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Réactions au document de consultation préparé par le Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (MAMROT) dans le cadre de sa consultation sur la réforme du financement politique municipal.
pdf 115 Kb Gelineau-Montigny-Consultation_financement_politique_municipal.pdf
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2023-015 - Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes
pdf 14.81 Mb DAI_2023-015_article_500_7.pdf
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2023-015 – Copie des règlements municipaux transmis au Ministère en vertu de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes
pdf 14.81 Mb DAI_2023-015_article_500_7.pdf
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Guide des bonnes pratiques pour encadrer les comités de sélections
pdf 1.29 Mb GUI_ComiteSelection.PDF
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Rapport de recherche – La gestion par les élues et élus municipaux des actes et propos violents, haineux ou déplacés à leur égard
pdf 3.53 Mb RAP_gestion_elus_municipaux_actes_violents.pdf
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Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 - Sommation des données - Communautés métropolitaines
pdf 3.51 Mb B3_CM_RF2020_Sommation.pdf
