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l’indice de vétusté et le seuil de vétusté (15 %) par la valeur de remplacement de l’immeuble : (indice de vétusté – seuil de vétusté) x valeur de…

34 Tableau F18 ‐ Conciliation SPOC‐RFA (non‐audité) 35 Fonds des immobilisations : Tableau I1 ‐ Détail de postes de revenus et de dépenses (non‐audité) 36 Ta…

34 Tableau F18 ‐ Conciliation SPOC‐RFA (non‐audité) 35 Fonds des immobilisations : Tableau I1 ‐ Détail de postes de revenus et de dépenses (non‐audité) 36 Ta…

APPEL DE PROJETS EN CONTINU * En tenant compte de l’ajout de près de 1 000 places en milieu autochtone, le total est de 37 000 places. L’une des premiers…

local-classe a la valeur de la superficie moyenne de toutes les classes de théorie de l’école. Vestiaires, toilettes, aires de circulation et salle de…

portion de ce mandat a consisté en lévaluation de la dégradation du béton de la dalle du puits principal et de la dalle du puits de ventilation, ainsi que de…

portion de ce mandat a consisté en lévaluation de la dégradation du béton de la dalle du puits principal et de la dalle du puits de ventilation, ainsi que de…

du RADF. x x Dans la bande riveraine de 250 m de largeur de part et d’autre des tronçons de rivière ciblés comme SFI Maintenir une lisière boisée de 20 m en…

Volet 2 : le formulaire de demande de soutien dûment rempli; une copie de la PFM et de son plan d’action; une copie de la résolution du conseil municipal…

Volet 2 : le formulaire de demande de soutien dûment rempli; une copie de la PFM et de son plan d’action; une copie de la résolution du conseil municipal…