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22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 24 Mb 22-574_Partie_4.pdf

gouvernement provincial Revenus tenant lieu de la taxe scolaire Revenus tenant lieu de la taxe scolaire encaissés par le CGTSIM Taxe scolaire - année…

Update : October 27, 2023

Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025

pdf 1.59 Mb air-milieux-hydriques-ouvrages-protection-inondations-06-2025.pdf

2023-03-03). INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC (2023). Le Québec chiffres en main, [En ligne], gouvernement du Québec, [https://statistique.quebec.ca/fr/f…

Update : June 12, 2025

2023-166 — Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre responsable de l’Habitation depuis le 25 octobre 2022

pdf 1.47 Mb DAI_2023-166_factures_ministre_affaires_municipales_octobre_2022.pdf

Serv ce Fra s de L vra son L vra son pr or ta re TVQ sur es Fra s de vra son pr or ta re Taxes Pourbo re Taxes exc ues sur e raba s sur a vra son f nancé par…

Update : February 9, 2024

2023-166 – Toutes factures libellées au nom du Cabinet de la Ministre responsable de l’Habitation depuis le 25 octobre 2022

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Serv ce Fra s de L vra son L vra son pr or ta re TVQ sur es Fra s de vra son pr or ta re Taxes Pourbo re Taxes exc ues sur e raba s sur a vra son f nancé par…

Update : February 9, 2024

Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mb 25-105_Diffusion-1.pdf

Demande d’accès 24-713 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2024…

Update : June 23, 2025

Rapport annuel de gestion 2021-2022

pdf 5.08 Mb rapport-annuel-gestion-2021-2022.pdf

économie verte 2030 (quebec.ca). 3. Les fiches sont disponibles au lien suivant : Description des actions et résultats | Gouvernement du Québec (quebec.ca).…

Update : December 2, 2022

Rapport annuel de gestion 2021-2022

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économie verte 2030 (quebec.ca). 3. Les fiches sont disponibles au lien suivant : Description des actions et résultats | Gouvernement du Québec (quebec.ca).…

Update : December 2, 2022

Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des propriétaires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

pdf 158 Kb NAP_demarche_relocalisation_proprietaires_rouyn_noranda.pdf

on Édifice Jean‑Baptiste‑De La Salle, 4e étage Aile Chauveau 10, rue Pierre‑Olivier‑Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Je joins aussi les documents demandés…

Update : February 10, 2026

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2018 à 2019

pdf 12.12 Mb Frais-deplacement-Marie-Claude-Francoeur-2018-2019.pdf

Charge #331 FRANCOEUR, MARIE- CLAUDE 125.00 4/10/18 State Tax 11.25 4/11/18 (136.25) Folio Summary 4/10/18 - 4/11/18 Room Charge 125.00 State Tax 11.25 Visa…

Update : January 4, 2024

Frais de déplacement de Marie-Claude Francoeur de 2018 à 2019

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Charge #331 FRANCOEUR, MARIE- CLAUDE 125.00 4/10/18 State Tax 11.25 4/11/18 (136.25) Folio Summary 4/10/18 - 4/11/18 Room Charge 125.00 State Tax 11.25 Visa…

Update : January 4, 2024

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Règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations - Analyse d’impact réglementaire, 2025

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Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des propriétaires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

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