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Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 242 Kb AINFR_AIR_MEV_taxi.pdf

des organismes publics. 7 Afin de tenir compte de l’évolution des pratiques dans le domaine du transport rémunéré de personnes, Revenu Québec repositionne…

Update : December 17, 2020

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des organismes publics. 7 Afin de tenir compte de l’évolution des pratiques dans le domaine du transport rémunéré de personnes, Revenu Québec repositionne…

Update : December 17, 2020

Equal in Every Way - Equality with Regard to the Security, Integrity and Dignity of the Person

pdf 233 Kb PEPE-Securite-VA.pdf

https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/document-002296/ https://www.aideabusaines.ca/en/ https://www.ophq.gouv.qc.ca/publications/publications-in-english.…

Update : January 23, 2023

Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1.61 Mb 24-359_Diffusion.pdf

avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme public ou pour son…

Update : November 28, 2024

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

pdf 1.48 Mb 23-515_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : March 26, 2024

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

pdf 1.48 Mb 23-515_Diffusion.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

Update : March 26, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Kb air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf

forets-faune-parcs/publications-adm/rapport-annuel-de-gestion/RA-annuel-gestion-2020-2021-MFFP.pdf…

Update : August 20, 2025

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

pdf 6.24 Mb 22-323_Diffusion.pdf

2020-2021 2021-2022 (p) Public 689007 École Harrington (689007) 10 8 8 8 8 Public 689008 École Mecatina (689008) 17 12 12 16 19 Public 689009 École Kegaska…

Update : April 5, 2023

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

pdf 6.24 Mb 22-323_Diffusion.pdf

2020-2021 2021-2022 (p) Public 689007 École Harrington (689007) 10 8 8 8 8 Public 689008 École Mecatina (689008) 17 12 12 16 19 Public 689009 École Kegaska…

Update : April 5, 2023

Demande d'accès à l'information 202205-37

pdf 13.48 Mb 202205-37_REP.pdf

autre organisme public. Tel que le prévoit l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous vous invitons à adresser votre demande à la responsable de l’accès à…

Update : July 18, 2024

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Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

Les projets de construction d'école primaire et secondaire à L'Île‑des‑Sœurs et l'annonce récente de la mise sur pause de ces projets

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