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PASME-Modele-politique_institutionnelle.docx

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à l’usage des drogues plutôt que dans l’élimination du comportement d’usage lui-même[footnoteRef:3]. [3: Institut national de santé publique du Québec,…

Update : May 10, 2022

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 0.95 Mb 2023-11133.pdf

l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision 1 https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/police-preve…

Update : September 19, 2023

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

pdf 2.11 Mb 2024-11933.pdf

: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : August 22, 2024

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

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: 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900 2045, rue Stanley Montréal (Québec) H3A 2V4 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102…

Update : August 22, 2024

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

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l'accès aux documents, Original signé Nadine Léveillé p. j. Avis de recours en révision 1 https://www.quebec.ca/securite-situations-urgence/police-preve…

Update : September 19, 2023

DAI_no_BSM-2024-004425.pdf

pdf 23 Mb DAI_no_BSM-2024-004425.pdf

René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro…

Update : September 26, 2024

DAI_no_BSM-2024-004425.pdf

pdf 23 Mb DAI_no_BSM-2024-004425.pdf

René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9 Montréal (Québec) H3A 2V4 Tél. : 418 528-7741 Tél. : 514 873-4196 Numéro…

Update : September 26, 2024

Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

pdf 451 Kb MFA-PAPH-Bilan-2022-2023.pdf

le plus besoin Améliorer l’impact des mesures de soutien, notamment à l’égard des enfants handicapés 3. Réviser l’AIEH1 pour assurer son efficacité, son…

Update : November 14, 2023

Liste du personnel du ministère des Relations internationales et de la Francophonie ayant un traitement salarial d’au moins 100 000 $ et autres renseignements afférents

pdf 453 Kb DA-Liste-personnel-traitement-salarial-MRIF-20251111-002.pdf

Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j.3 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/relatio…

Update : December 5, 2025

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées – Bilan 2024-2025 et mise à jour du plan d'action 2025-2026

pdf 362 Kb PL-plan-action-personnes-handicapees-2025-2026.pdf

acquis et loués ne tiennent pas toujours compte de l’accessibilité aux personnes handicapées (article 61.3 de la Loi). Informer les responsables de…

Update : December 17, 2025

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Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

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Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

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Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

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