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Ils résultent de revenus supérieurs aux dépenses de l’organisme. Le « surplus courant » ou « surplus annuel » correspond à l’excédent des revenus par…

Ils résultent de revenus supérieurs aux dépenses de l’organisme. Le « surplus courant » ou « surplus annuel » correspond à l’excédent des revenus par…

ent à certaines personnes admissibles à un programme d’aide financière prévu dans la Loi sur l’aide aux personnes et aux familles17, ainsi qu’aux personnes…

ent à certaines personnes admissibles à un programme d’aide financière prévu dans la Loi sur l’aide aux personnes et aux familles17, ainsi qu’aux personnes…

maj. aux bâtiments 2.2.1 - Climatisation Bloc D 655 923 46 Améliorations majeures aux bâtiments (Travaux en cours)## 00-70-010 Allocations normalisées pour…

maj. aux bâtiments 2.2.1 - Climatisation Bloc D 655 923 46 Améliorations majeures aux bâtiments (Travaux en cours)## 00-70-010 Allocations normalisées pour…

et ses exceptions s’appliquent : ▪ Un retour aux études dans un programme amorcé en français avant 1998 exige maintenant la réussite de l’EUF. ▪ Un retour au…

Rôles et responsabilités La RSGE : ▪ fournit des services de garde éducatifs conformes aux lois, aux règlements et aux règles qui s’appliquent; ▪ prend en…

l’ensemble des indicateurs ainsi que leurs cibles. Ainsi, des ajustements ont été apportés aux cibles relatives aux indicateurs suivants : • le solde…

l’ensemble des indicateurs ainsi que leurs cibles. Ainsi, des ajustements ont été apportés aux cibles relatives aux indicateurs suivants : • le solde…