Search results

dans le cadre de ce volet, l’université doit acheminer au Ministère une demande comprenant une description du projet ainsi qu’une planification financière…

au Bas Saint-Laurent. Bas-Saint-Laurent Capitale-Nationale I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification. Page 2…

ntale « À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité » et soucieux de faire du Québec une destination touristique pour tous, le MTO…

ntale « À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité » et soucieux de faire du Québec une destination touristique pour tous, le MTO…

domaine du livre Demandes d’agrément En 2023-2024, huit demandes d’agrément d’éditeur, huit demandes d’agrément de libraire et une demande d’agrément de…

domaine du livre Demandes d’agrément En 2023-2024, huit demandes d’agrément d’éditeur, huit demandes d’agrément de libraire et une demande d’agrément de…

avis ou une recommandation qui lui ont été faits, à sa demande, depuis moins de dix ans, par un consultant ou par un conseiller sur une matière de sa…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

possibilité forestière 30 000 $ Élaboration du plan directeur par une firme externe 23 485 $ Préparation d’une demande à la CPTAQ par une firme externe 19…