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l’ensemble des indicateurs ainsi que leurs cibles. Ainsi, des ajustements ont été apportés aux cibles relatives aux indicateurs suivants : • le solde…

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programmes Direction de l’aide aux personnes victimes d’infractions criminelles Direction de la performance et de l’intelligence d’aaires Direction du…

CONSIDÉRANT que la TREMBSL réclame depuis plusieurs années des améliorations significatives aux programmes et aux mesures de financement du transport…

tel qu’une date de naissance, peut entraîner le refus de votre demande. L’accès aux renseignements personnels est limité aux seules personnes autorisées à…

t des comportements attendus aux membres de l’équipe-école qui ne font pas partie du comité. Modéliser aux participants l’enseignement des comportements…

9XKbBFL0%3D&reserved=0 https://www.economie.gouv.qc.ca/bibliotheques/programmes/aide-financiere/programme-de-soutien-aux-organismes-de-recherche-et-dinnovati…

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n. Un demandeur n’est pas admissible s’il est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA). CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ DES…

des adaptations nécessaires, aux mémoires des délibérations du comité exécutif d’un organisme municipal, aux recommandations qui lui sont faites par ses…