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la disposition des autres corps de police. Les organismes Outre les services précédemment évoqués, neuf organismes relèvent du ministère et contribuent d’une…

LOISIR ET DU SPORT (AUTRE AIDE FINANCIÈRE) Activité : Promotion en activité physique 85 000,00 $ (05-01) (2023-2024) Annexe 2 3 PROGR. 05 : DÉVELOPPEMENT DU…

même programme que celui auquel il était inscrit précédemment, avant l’année scolaire 2023-2024. Aucun autre programme d’études collégiales ne doit avoir été…

en plus d’accroitre les risques d’incidents majeurs. Pour éviter la perte de contrôle vécue par d’autres réseaux, comme le cas de New York, la STM vise à…

Page 36 01 02 2021 2020 Autres actifs 01 RISQ 62 505 83 340 01 02 Autres actifs 02 03 Total des autres actifs 62 505 83 340 03 04 Autres actifs présentés à…

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OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS…

municipale, soit le directeur général. Dans certains cas, elle peut également être attribuée à un autre gestionnaire de l’administration municipale ou à une…

municipale, soit le directeur général. Dans certains cas, elle peut également être attribuée à un autre gestionnaire de l’administration municipale ou à une…

disciplinaires selon la gravité ou le caractère répétitif. D’autre part, le document devra être modifié pour tenir compte des caractéristiques et des besoins…