Search results

n aux institutions financières lorsqu’il y a un écart entre la date de la remise gouvernementale effectuée par le contribuable/l’entreprise, dans un compte…

fermentation et un alambic dernier cri. Les installations ont nécessité environ 2 M$. Anormalt, une nouvelle microbrasserie à Chicoutimi, a été lancée. Elle…

qui occasionnent parfois entre villes/municipalités une disparité des services rendus pour un même niveau et un accroissement des coûts d’opérations sur la…

qui occasionnent parfois entre villes/municipalités une disparité des services rendus pour un même niveau et un accroissement des coûts d’opérations sur la…

besoins réels des patients et de leurs proches. Un déterminant de la santé Les connaissances en matière de santé sont un facteur prédictif de l’état de santé…

6. Formation et compétence : La personne pose un geste qui se situe en dehors des activités pour lesquelles elle a une compétence particulière ou reçu un…

projets. Le rôle du Ministère n’est pas celui d’un arbitre ou d’un médiateur, car il agit en toute neutralité. Porte d’entrée du promoteur et du citoyen : un…

Transmettre un accusé de réception dans un délai d’un jour ouvrable Pour 100 % des demandes Traiter la demande d’admissibilité d’un projet d’investissement…

Transmettre un accusé de réception dans un délai d’un jour ouvrable Pour 100 % des demandes Traiter la demande d’admissibilité d’un projet d’investissement…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…