Search results

chacun des ministères concernés, dont les liens sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/acces-information Vous trouverez ci-joint copie…

documents détenus par le Ministère ont été fournis en réponse à la demande 24-776. … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-informati…

responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/ca…

invoquons à l’appui de notre décision les articles 13 et 15 de la Loi sur l’accès. …2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/famille/public…

n depuis janvier 2025 (https://ici.radio- canada.ca/21837/centaines-postes-coupes-fonctionnaires-quebec.) ». Le ministère de la Sécurité publique (MSP) a…

quelque façon que ce soit l’installation réalisée par la VILLE/MUNICIPALITÉ sur le fonds dominant. 3. ENGAGEMENTS DE LA VILLE/MUNICIPALITÉ À l’égard de…

-greffier 2, rue des Jardins #RC-05 Québec (QC) G1R 4S9 Tél. : 418 641-6411 #4917 loiacces@ville.quebec.qc.ca …2 2 Si vous désirez contester cette décision,…

-greffier 2, rue des Jardins #RC-05 Québec (QC) G1R 4S9 Tél. : 418 641-6411 #4917 loiacces@ville.quebec.qc.ca …2 2 Si vous désirez contester cette décision,…

opérations Organisation ministérielle : • Manque de considération des recommandations provenant des agents 3. Besoins • À l’endroit de soi : Formations et…

opérations Organisation ministérielle : • Manque de considération des recommandations provenant des agents 3. Besoins • À l’endroit de soi : Formations et…