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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

Directeur principal des services-clients de Renseignements Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des…

Update : February 29, 2024

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

Directeur principal des services-clients de Renseignements Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des…

Update : February 29, 2024

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

pdf 725 Kb 25-911_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 23, 2026

FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

pdf 668 Kb FAQ-outil-estimation-ecarts-salariaux.pdf

ultérieurement aux employeurs. 10. Est-ce que l’évaluation du maintien de l’équité salariale peut faire l’objet de plaintes à la Commission des normes, de…

Update : September 26, 2024

FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

pdf 668 Kb FAQ-outil-estimation-ecarts-salariaux.pdf

ultérieurement aux employeurs. 10. Est-ce que l’évaluation du maintien de l’équité salariale peut faire l’objet de plaintes à la Commission des normes, de…

Update : September 26, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

è Aucun avis de motion donné {1) 0 ':i=:i ~ L'ot> Jet de l'avis de motion est différent de celui au règ!ement (2-3-4) il) La date de t1extrait…

Update : April 12, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

è Aucun avis de motion donné {1) 0 ':i=:i ~ L'ot> Jet de l'avis de motion est différent de celui au règ!ement (2-3-4) il) La date de t1extrait…

Update : April 12, 2024

Arrêté numéro 2021-009 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 25 février 2021

pdf 146 Kb AM_2021-009.pdf

la ministre de la Santé et des Services sociaux; g) centre de prévention du suicide; h) service aérien gouvernemental; i) service de collecte ou de …

Update : February 26, 2021

Arrêté numéro 2021-009 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 25 février 2021

pdf 146 Kb AM_2021-009.pdf

la ministre de la Santé et des Services sociaux; g) centre de prévention du suicide; h) service aérien gouvernemental; i) service de collecte ou de …

Update : February 26, 2021

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

pdf 2.27 Mb rapport_final_processus_reintegration_premieres_nations.pdf

telles que des centres de guérison, des centres de traitement, des centres d’hébergement pour hommes, des services en employabilité, des services aux…

Update : January 9, 2024

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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

FAQ concernant la version révisée de l'outil d'estimation des écarts salariaux aux fins de l'évaluation du maintien de l'équité salariale 2020

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

Arrêté numéro 2021-009 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 25 février 2021

Arrêté numéro 2021-009 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 25 février 2021

Rapport final - Les processus de réintégration sociale et communautaire des Premières Nations et Inuit

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