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dont le plancher se trouve à au plus deux mètres au-dessus du niveau moyen du sol. Projet projet de construction d’un bâtiment, soumis au MELCCFP, à des fins…

situation attribuée au « manque de données publiques sur l’impact et la performance [de la police] » et au fait que « la sous-culture policière opère dans le…

situation attribuée au « manque de données publiques sur l’impact et la performance [de la police] » et au fait que « la sous-culture policière opère dans le…

3 ($)7 État des dépenses au terme du projet (Rapport final) ($) Ressources humaines Rémunération : ressources consacrées à la mise en œuvre du projet.…

3 ($)7 État des dépenses au terme du projet (Rapport final) ($) Ressources humaines Rémunération : ressources consacrées à la mise en œuvre du projet.…

unifié de la famille Loi instaurant le Tribunal unifié de la famille au sein de la Cour du Québec Médiation familiale Le taux horaire est dorénavant de…

attribué aux universités au prorata de la moyenne des inscriptions à temps plein au trimestre d’automne dans les programmes visés en t-2, t-3 et t-4.…

attribué aux universités au prorata de la moyenne des inscriptions à temps plein au trimestre d’automne dans les programmes visés en t-2, t-3 et t-4.…

passe de 11,7 M$ à 7,9 M$ en 2024-2025, soit 250 000 $ au volet 1, 1 170 000 $ au volet 2, 2 000 000 $ au volet 3 et 4 500 000 $ au volet 4. 7.29 Appui au…

passe de 11,7 M$ à 7,9 M$ en 2024-2025, soit 250 000 $ au volet 1, 1 170 000 $ au volet 2, 2 000 000 $ au volet 3 et 4 500 000 $ au volet 4. 7.29 Appui au…