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l de l’EIT abrogé en 2008 ont vu leur taux ajusté par paliers : il est passé de 0 ou 15% en 2007, à 18% en 2008, à 20% en 2009, à 22% en 2010, à 24% en 2011…

fréquence; c. Ajout de nouvelles lignes de transport en commun; d. Changement de type de transport en commun (ex. : autobus remplacé par un tramway ou un…

fréquence; c. Ajout de nouvelles lignes de transport en commun; d. Changement de type de transport en commun (ex. : autobus remplacé par un tramway ou un…

des espèces en péril. Les provinces concernées appliquent une loi et une réglementation sur les espèces en situation précaire assez similaires à celles du…

agronome, conseiller en économie, en gestion et en relève Martin Malenfant, agronome, conseiller expert en économie et en gestion Gabriel L.D. Weiss,…

adultes et en formation professionnelle. En continu Promouvoir les valeurs et la culture entrepreneuriales dans les écoles en prenant part au futur plan…

foncières inuites, cries et naskapies sont dénommées en français dans le volume. Elles sont aussi dénommées à l’Annexe 3 en inuttituut, en cri , en naskapi…

financier consolidé comprend la consolidation ligne par ligne des organismes contrôlés et des partenariats. 1 7780 2 7781 S'il n'y a pas de consolidation…

justice Total des dépenses (en M$) (variation en %) (en M$) (variation en %) (en M$) (variation en %) (en M$) (variation en %) (en M$) (variation en %) (en…

des dépenses en cours d’exercice Dépenses de portefeuilles (en M$) (variation en %) (en M$) (variation en %) (en M$) (variation en %) (en M$) (variation en…