Search results

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1.87 Mb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf

nécessaire de poursuivre nos efforts afin de détourner de l’élimination un maximum de matières résiduelles et ainsi maximiser la durée de vie de ces lieux.…

Update : August 20, 2025

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

pdf 813 Kb guide-prevention-intervention-attitudes-pratiques-inappropriees.pdf

t au directeur de la protection de la jeunesse (DPJ). 3.2 Prestataires de services de garde éducatifs Les PSGE incluent les titulaires de permis de CPE, de…

Update : December 10, 2025

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf

REGROUPEMENTS DE ZONES DE GESTION INTÉGRÉE DE L’EAU PAR BASSIN VERSANT, SUPERFICIE ET INDICE DE PRESSION POUR LA PÉRIODE 2018-2020 Regroupements de zones de…

Update : August 19, 2022

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

pdf 2.65 Mb bilan-reduction-pesticides-terrains-golf-2018-2020.pdf

REGROUPEMENTS DE ZONES DE GESTION INTÉGRÉE DE L’EAU PAR BASSIN VERSANT, SUPERFICIE ET INDICE DE PRESSION POUR LA PÉRIODE 2018-2020 Regroupements de zones de…

Update : February 12, 2025

Évaluation de la maternelle 4 ans - Rapport d'étape 2023

pdf 1.23 Mb Rapport-maternelle-4-ans.pdf

équipe de professionnelles et de professionnels, composée entre autres de psychologues, de psychoéducatrices et de psychoéducateurs, d’orthopédagogues,…

Update : April 9, 2026

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 744 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

de Lactanet, de l’Association des médecins vétérinaires praticiens du Québec (AMVPQ), de la Faculté de médecine vétérinaire (FMV) de l’Université de…

Update : September 20, 2024

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

pdf 773 Kb PL_strategie_prevention_grippe_aviaire_bovins_MAPAQ.pdf

de Lactanet, de l’Association des médecins vétérinaires praticiens du Québec (AMVPQ), de la Faculté de médecine vétérinaire (FMV) de l’Université de…

Update : December 13, 2024

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes à l'érosion côtière – Guide technique

pdf 1.69 Mb GUI_application_cadre_normatif_erosion.pdf

l’approchant de la ligne de côte. Toutefois, les agrandissements de moins de 50 % qui n’ont pas pour effet de rapprocher le bâtiment de la ligne de côte sont…

Update : March 30, 2026

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 113 Kb Grille-calcul_indemnite-remp-revenu_RSGE-04-2025.pdf

d’identification de la RSGE : Date de la reconnaisance (année-mois-jour) : Date de fermeture du service de garde éducatif – correspond à la dernière journée …

Update : April 30, 2025

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

pdf 9.36 Mb RA-maternite-recherche-formation-porc.pdf

secteurs de la recherche, de l’innovation, de la promotion et de la diffusion de la recherche et de l’innovation; • les établissements des réseaux québécois …

Update : March 24, 2021

Search results

Filters

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

Prévenir et intervenir en matière d’attitudes et de pratiques inappropriées

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

Bilan des plans de réduction des pesticides sur les terrains de golf du Québec; Période 2018-2020

Évaluation de la maternelle 4 ans - Rapport d'étape 2023

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

Stratégie québécoise de surveillance, de prévention, de contrôle et de protection de la santé publique contre l'influenza aviaire hautement pathogène chez les bovins laitiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (MAPA

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes à l'érosion côtière – Guide technique

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

Documents produits par le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la construction d’une maternité de recherche et de formation en production porcine du Centre de développement du porc du Québec

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca