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viser les immeubles comportant au moins un logement qui n’est pas occupé pendant un minimum de 180 jours par an par son propriétaire, un proche ou un autre…

suivants: 1° les prélèvements dont le volume journalier maximal est inférieur à 50 000 litres par jour, tous les jours au cours d’une année civile; 2° les…

on a aussi adopté une loi qui interdit des prêts étudiants à toute personne ayant déjà été condamnée pour un délit relatif à la drogue (Mauer et Chesneylind,…

on a aussi adopté une loi qui interdit des prêts étudiants à toute personne ayant déjà été condamnée pour un délit relatif à la drogue (Mauer et Chesneylind,…

de KZA depuis les origines jusqu’à nos jours. Ratelle, 1993 : Maurice Ratelle, Description sommaire des groupes autochtones avoisinant Kipawa de 1615 à nos j…

ils sont le plus souvent réservés quelques jours avant le départ. • Les attraits ou les activités : la moitié mentionne les prévoir au plus tôt quelques jour…

ils sont le plus souvent réservés quelques jours avant le départ. • Les attraits ou les activités : la moitié mentionne les prévoir au plus tôt quelques jour…

maison. En ce qui concerne la tenue à jour de sa réglementation, la loi permet en effet à une municipalité d’inclure dans son règlement une clause de mise à …

maison. En ce qui concerne la tenue à jour de sa réglementation, la loi permet en effet à une municipalité d’inclure dans son règlement une clause de mise à …

été mis à jour une première fois en février 2021 et une seconde fois en août 2021. Les choix budgétaires présentés tiennent compte des modifications…