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Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d’embauche d'effectif, à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026 à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor. Les cibles d

pdf 4.77 Mb 25-170_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : August 1, 2025

Tableau plan d’action contre les violences sexuelles 2022-2027

pdf 1.04 Mb VCS-Tableau-synthese.pdf

des milieux concernés • Intégrer l’évaluation de la Loi au plan pluriannuel d’évaluation • Réaliser une évaluation des effets de l’application de la Loi, à…

Update : March 6, 2024

Tableau plan d’action contre les violences sexuelles 2022-2027

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des milieux concernés • Intégrer l’évaluation de la Loi au plan pluriannuel d’évaluation • Réaliser une évaluation des effets de l’application de la Loi, à…

Update : March 6, 2024

Documents relatifs au suivi de l'avancement des recommandations du rapport du Protecteur du Citoyen

pdf 772 Kb 23-357_Diffusion.pdf

ont, dans le cadre des actions visant à optimiser l’organisation des services et des mesures de soutien aux élèves (incluant les élèves DAA). Cette…

Update : December 8, 2023

Documents relatifs au suivi de l'avancement des recommandations du rapport du Protecteur du Citoyen

pdf 772 Kb 23-357_Diffusion.pdf

ont, dans le cadre des actions visant à optimiser l’organisation des services et des mesures de soutien aux élèves (incluant les élèves DAA). Cette…

Update : December 8, 2023

24-5_Diffusion.pdf

pdf 915 Kb 24-5_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : May 2, 2024

24-5_Diffusion.pdf

pdf 915 Kb 24-5_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : May 2, 2024

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

d’enfants, à l’occasion de l’étude détaillée en commission parlementaire du projet de loi 15 (Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et…

Update : March 16, 2023

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

pdf 1.13 Mb Suivi-plan-action-violence-conjuguale-CF-2023-02-22-001.pdf

d’enfants, à l’occasion de l’étude détaillée en commission parlementaire du projet de loi 15 (Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et…

Update : March 16, 2023

Tout document, guide ou diaporama ayant été distribué ou présenté aux Centres de services scolaires entre le 1er septembre 2024 et le 31 août 2025 en lien avec une Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage sc

pdf 11.61 Mb 25-435_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : October 14, 2025

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Directives, communications officielles ou décisions internes relatives au gel d’embauche d'effectif, à l’ajustement des niveaux d’effectif pour l’année 2025-2026 à partir du 1er novembre 2024 décrété par le Conseil du trésor. Les cibles d

Tableau plan d’action contre les violences sexuelles 2022-2027

Tableau plan d’action contre les violences sexuelles 2022-2027

Documents relatifs au suivi de l'avancement des recommandations du rapport du Protecteur du Citoyen

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24-5_Diffusion.pdf

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Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

Suivi des actions effectuées dans le cadre du plan d'action en matière de violence conjuguale 2018-2023

Tout document, guide ou diaporama ayant été distribué ou présenté aux Centres de services scolaires entre le 1er septembre 2024 et le 31 août 2025 en lien avec une Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage sc

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