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Conseil exécutif

pdf 1.76 Mb CSQ.pdf

usherbrooke.ca/wp- content/uploads/2025/10/cr_2025-06_arrimage_besoins_offre_cpe_Final.pdf]. https://cffp.recherche.usherbrooke.ca/wp-content/uploads/2025/10…

Update : February 13, 2026

Liste des causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction en lien avec la fraude - BSM-2026-005685

pdf 6.45 Mb DAI_no_BSM-2026-005685.pdf

1 2025-06-26 2025-04-23 299250423005 342(1)c)e), 402.2(1)(5)a) 79 110-01-004947-250 1 2025-06-26 2025-04-23 299250423006 334b)i), 354(1) 355b)i), 380(1)b)i)…

Update : March 3, 2026

Liste des études et diplômes reconnus et non reconnus par le MSP pour fins d'expérience d'emploi pertinente pour la détermination du classement et du taux de traitement des constables spéciaux

pdf 548 Kb 2025-10035.pdf

Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 20 janvier 2025 N/Réf. : 2025-10035 OBJET: Votre demande en vertu de…

Update : February 14, 2025

Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

pdf 1.13 Mb bip_aout_2019.pdf

ublications-et-statistiques/bip/numeros/numero-3-juin-2014/en-ligne.html https://www.securitepublique.gouv.qc.ca/police/publications-et-statistiques/bip/nume…

Update : November 21, 2022

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2014-2015

pdf 2.92 Mb MINFR_RAG2014-2015.pdf

immobilisations fixées, jusqu’en 2025-2026 pour respecter les objectifs de réduction de la dette. GRAPHIQUE 7 Investissements du Plan québécois des…

Update : February 13, 2020

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2014-2015

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immobilisations fixées, jusqu’en 2025-2026 pour respecter les objectifs de réduction de la dette. GRAPHIQUE 7 Investissements du Plan québécois des…

Update : February 13, 2020

28655.pdf

pdf 488 Kb 28655.pdf

873-1810 PAR COURRIEL Le 11 mars 2025 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès…

Update : March 13, 2025

Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes

pdf 4.06 Mb 2025-10104.pdf

dépenses 2024-2025 BC_biffé.pdf TR 5- Ralentissement des dépenses 2024-2025 BEI_biffé.pdf TR 6- Ralentissement des dépenses 2024-2025 COMDP_biffé.pdf TR 7-…

Update : February 26, 2025

Pour chacune des dix dernières années, tous documents permettant de connaître le nombre de journées pris en assurance-salaire (congés de maladie long terme) pour les membres du personnel scolaire du réseau public, ventilé selon la catégorie de per

pdf 815 Kb 24-842_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Update : April 17, 2025

2023-087 - Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018

pdf 17.30 Mb DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf

Stratégie. Serge Rochon souligne que les priorités régionales évoluent. Si le projet de territoire Horizon 2025 constitue le document phare de la Communauté…

Update : August 18, 2023

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Pour chacune des dix dernières années, tous documents permettant de connaître le nombre de journées pris en assurance-salaire (congés de maladie long terme) pour les membres du personnel scolaire du réseau public, ventilé selon la catégorie de per

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