Search results

du principe de laïcité de l’État. 4.2. Évaluation de la conception d’un bâtiment avec une structure principale en bois et des émissions de gaz à effet de…

Obtenir les indices de vétusté les plus récents pour les bâtiments de l’Université de Sherbrooke, du Cégep de Sherbrooke, de l’Université Bishop’s ainsi que…

Obtenir les indices de vétusté les plus récents pour les bâtiments de l’Université de Sherbrooke, du Cégep de Sherbrooke, de l’Université Bishop’s ainsi que…

FONCTIONS DE COORDINATION (COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’EXÉCUTION) Contrat de prêt de services avec l’Institut universitaire de la cardiologie et de la…

respect du principe de laïcité de l’État. Évaluation de la conception d’un bâtiment avec une structure principale en bois et des émissions de gaz à effet de…

respect du principe de laïcité de l’État. Évaluation de la conception d’un bâtiment avec une structure principale en bois et des émissions de gaz à effet de…

toute la durée de la présente convention, aviser la Ministre le plus tôt possible en cas de perte, destruction ou bris majeur d’une partie ou de la totalité …

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…