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Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MTMD

pdf 907 Kb mandat-annexe-3-mtmd.pdf

organismes publics, dans le cadre des ententes visées à l’article 15.4.3 de la LMDDEP, ainsi que des mandats qui leur sont confiés en vertu de ce même…

Update : April 23, 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MSSS

pdf 906 Kb mandat-annexe-3-msss.pdf

organismes publics, dans le cadre des ententes visées à l’article 15.4.3 de la LMDDEP, ainsi que des mandats qui leur sont confiés en vertu de ce même…

Update : April 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 575 Kb 202408-55_DE.pdf

renseignements, comme le permet l’article 14 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : September 6, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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renseignements, comme le permet l’article 14 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : September 6, 2024

Statistiques sur le montant et le recouvrement des amendes et sanctions financières sous la responsabilité du Bureau des infractions de 2015 à 2024 - BSM-2025-004787

pdf 1.52 Mb DAI_no_2025-004787.pdf

DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE I APPLICATION ET INTERPRÉTATION 1. La présente loi s’applique aux…

Update : January 28, 2025

Microsoft Word - Prog_Techdebioecologie_145C0_ANGLAIS.doc

pdf 881 Kb PE08-145C0-Environmental-Wildlife-Management.pdf

on the job. • For all work-related tasks • Using applications related to word and image processing, data processing and the creation of databases • Using…

Update : October 21, 2022

Microsoft Word - Prog_Techdebioecologie_145C0_ANGLAIS.doc

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on the job. • For all work-related tasks • Using applications related to word and image processing, data processing and the creation of databases • Using…

Update : October 21, 2022

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 727 Kb B2_MRC_RF2018_Sommation.pdf

sur la dette à long terme Note sur les obligations contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de…

Update : December 20, 2019

Rapport financier 2016 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 768 Kb b4_ri_rf2016_sommation.pdf

sur la dette à long terme Note sur les obligations contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de…

Update : February 28, 2018

Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les MRC de l'ensemble du Québec

pdf 729 Kb B2_MRC_RF2019_Sommation.pdf

sur la dette à long terme Note sur les obligations contractuelles relatives aux engagements de prêts Note sur les éventualités relatives aux garanties de…

Update : March 3, 2021

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