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Coûts directs

xlsx 898 Kb TAB_couts_directs.xlsx

spécifier le ou les services visés : b) A-t-il permis de maintenir des services ou d’offrir de meilleurs services aux citoyens? Oui : Non : c) A-t-il permis…

Update : April 2, 2025

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

pdf 472 Kb 24-148_Diffusion.pdf

.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/regles-budgetaires-reddition-compte-universites…

Update : October 23, 2024

Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop).

pdf 472 Kb 24-148_Diffusion.pdf

.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/regles-budgetaires-reddition-compte-universites…

Update : October 23, 2024

Mémoire de la Ville de Lévis - Consultations sur la réalité policière

pdf 798 Kb 2311_Levis.pdf

considérée parmi les villes les plus sécuritaires au Canada. Le Service de police de la Ville de Lévis (SPVL) est une organisation policière de niveau 2 de s…

Update : August 3, 2023

Mémoire de la Ville de Lévis - Consultations sur la réalité policière

pdf 798 Kb 2311_Levis.pdf

considérée parmi les villes les plus sécuritaires au Canada. Le Service de police de la Ville de Lévis (SPVL) est une organisation policière de niveau 2 de s…

Update : August 3, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 0.97 Mb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf

% 1 200 32 % 5622 Traitement et élimination des déchets 116 97 % 769 72 % 5629 Services d’assainissement et autres services de gestion des déchets 229 97 %…

Update : August 20, 2025

Entente particulière concernant certaines conditions de travail du personnel d’encadrement des CPE et des BC 2023-2028

pdf 873 Kb 1-Entente_Particuliere_Gouv_Cadres_CPE_signee.pdf

RECONNAÎTRE LES ANNÉES DE SERVICE AU SEIN D’UN MÊME CPE OU BC (22 ANS DE SERVICE ET PLUS) 16. Un montant forfaitaire est versé au cadre à temps complet ayant…

Update : February 5, 2026

2024-2025-590-Decision.pdf

pdf 185 Kb 2024-2025-590-Decision.pdf

CSV ou PDF, dans la mesure du possible. 1. Fournisseurs de services infonuagiques Veuillez fournir la liste des fournisseurs externes de services…

Update : April 3, 2025

Frais pour activités de réception ou d'accueil

pdf 499 Kb frais_activites_reception_accueil_t1_20-21.pdf

Direction des services professionnels correctionnels - Estrie 15 mai 2020 1 75,00 $ Allocation d'un montant pour souligner le départ à la retraite d'un…

Update : January 6, 2023

Frais pour activités de réception ou d'accueil

pdf 499 Kb frais_activites_reception_accueil_t1_20-21.pdf

Direction des services professionnels correctionnels - Estrie 15 mai 2020 1 75,00 $ Allocation d'un montant pour souligner le départ à la retraite d'un…

Update : January 6, 2023

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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Entente particulière concernant certaines conditions de travail du personnel d’encadrement des CPE et des BC 2023-2028

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