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Demande d’accès à des documents administratif concernant les capteurs CO2 27 juillet 2022

pdf 309 Kb 22-106_Diffusion.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), à formuler votre…

Update : October 4, 2022

26030.pdf

pdf 347 Kb 26030.pdf

commission/concernant-lacces-aux- documents-dorganismes-publics/ Nous vous prions d'agréer, , nos salutations distinguées. Mme Tabita Nicolaica Responsable…

Update : November 29, 2023

26030.pdf

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commission/concernant-lacces-aux- documents-dorganismes-publics/ Nous vous prions d'agréer, , nos salutations distinguées. Mme Tabita Nicolaica Responsable…

Update : November 29, 2023

24-170_Diffusion.pdf

pdf 333 Kb 24-170_Diffusion.pdf

votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : CÉGEP RÉGIONAL DE LANAUDIÈRE Michel Forest Accès a…

Update : July 3, 2024

24-170_Diffusion.pdf

pdf 333 Kb 24-170_Diffusion.pdf

votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : CÉGEP RÉGIONAL DE LANAUDIÈRE Michel Forest Accès a…

Update : July 3, 2024

Rapport de la firme Harieka Groupe Conseil sur le climat organisationnel de l'école Bienville.

pdf 335 Kb 25-4_Diffusion.pdf

demande auprès de la responsable de l’accès aux documents, aux coordonnées suivantes : CENTRE DE SERVICES SCOLAIRE DE MONTRÉAL Me Geneviève Laurin Accès aux…

Update : April 29, 2025

Rapport d'expertise fait par la firme de génie-conseil WSP en lien avec l’expertise des murs de blocs intérieurs existants de l’école Clair-Soleil du secteur de Saint-Nicolas, à Lévis.

pdf 332 Kb 24-512_Diffusion.pdf

»), nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : CENTRE DE…

Update : November 18, 2024

Rapport concernant les incidents survenus à la Maison Benoît-Labre, produit par la direction de l’établissement en question et transmis au centre de services scolaire de Montréal (CSDM) ou au ministère de l’Éducation (registre des événements s

pdf 312 Kb 24-465_Diffusion.pdf

de services scolaire de Montréal concernant la situation aux abords de la Maison Benoît-Labre. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents…

Update : December 16, 2024

Politique québécoise de financement des universités

pdf 1.88 Mb Politique-financement-universites-Faits-saillants.pdf

SOUTIEN AUX ÉTABLISSEMENTS DE PLUS PETITE TAILLE, MAJORITAIREMENT EN RÉGION Pour la vitalité de nos collectivités • 6,3 M$ supplémentaires, pour un total de…

Update : November 29, 2021

Politique québécoise de financement des universités

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SOUTIEN AUX ÉTABLISSEMENTS DE PLUS PETITE TAILLE, MAJORITAIREMENT EN RÉGION Pour la vitalité de nos collectivités • 6,3 M$ supplémentaires, pour un total de…

Update : November 29, 2021

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Rapport de la firme Harieka Groupe Conseil sur le climat organisationnel de l'école Bienville.

Rapport d'expertise fait par la firme de génie-conseil WSP en lien avec l’expertise des murs de blocs intérieurs existants de l’école Clair-Soleil du secteur de Saint-Nicolas, à Lévis.

Rapport concernant les incidents survenus à la Maison Benoît-Labre, produit par la direction de l’établissement en question et transmis au centre de services scolaire de Montréal (CSDM) ou au ministère de l’Éducation (registre des événements s

Politique québécoise de financement des universités

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