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2025-138 – Documents relatifs à toute communication produite entre le MAMH et la municipalité de Kingsbury en lien avec le PRABAM

pdf 566 Kb DAI_2025-138_communications_kingsbury_prabam.pdf

personnel, et ce, au sens des articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

Update : February 3, 2026

Rapport sur la situation financière du Québec - 3e trimestre de 2023-2024

pdf 779 Kb TRIMFR_SIFIN_3T_23-24.pdf

gouvernement encaisse ou décaisse les sommes relatives à ses activités. Par exemple, lorsque le dernier jour d’un mois n’est pas un jour ouvrable, les…

Update : March 12, 2024

Divers documents entourant la création et l'utilisation du code permanent

pdf 332 Kb 23-303_Diffusion.pdf

copies of all relevant statutes, regulations, administrative frameworks/policies, or anything similar relating to the establishment and policies around the…

Update : October 23, 2023

Distinction entre le droit d’accès à des renseignements personnels et le droit à la portabilité

pdf 190 Kb Distinction_droit_acces_droit_portabilite.pdf

ts personnels visés RÉDACTION DE LA DÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Vulgariser la décision TRANSMISSION DE LA DÉCISION RELATIVE À…

Update : August 26, 2024

Distinction entre le droit d’accès à des renseignements personnels et le droit à la portabilité

pdf 190 Kb Distinction_droit_acces_droit_portabilite.pdf

ts personnels visés RÉDACTION DE LA DÉCISION RELATIVE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Vulgariser la décision TRANSMISSION DE LA DÉCISION RELATIVE À…

Update : February 13, 2025