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Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), vous inviter à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents du Centre de services scolaire …

Update : October 17, 2024

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

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, RLRQ, c. A-2.1 (ci-après « la Loi »), vous inviter à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents du Centre de services scolaire …

Update : October 17, 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

pdf 381 Kb 24-257_Diffusion.pdf

(source: ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale). Chaque programme se voit attribuer un caractère en fonction du degré de mobilité relatif à…

Update : September 4, 2024

Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

pdf 381 Kb 24-257_Diffusion.pdf

(source: ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale). Chaque programme se voit attribuer un caractère en fonction du degré de mobilité relatif à…

Update : September 4, 2024

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Fevrier 2019

pdf 167 Kb engagements-19-02.pdf

et tenue des Finales de la Coupe du monde FIS de ski de fond de Québec pour l’édition 2019. 18-19 140 000 $ 19-20 40 000 $ _________ 180 000 $ Corporation…

Update : July 12, 2021

Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Fevrier 2019

pdf 167 Kb engagements-19-02.pdf

et tenue des Finales de la Coupe du monde FIS de ski de fond de Québec pour l’édition 2019. 18-19 140 000 $ 19-20 40 000 $ _________ 180 000 $ Corporation…

Update : July 12, 2021

Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

pdf 2.54 Mb 24-466_Diffusion.pdf

l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées…

Update : February 19, 2025

2604008-008 - Décision

pdf 197 Kb 2604008-008-decision.pdf

2 Conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Update : April 20, 2026

Foire aux questions – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet – Aménagements résilients

pdf 403 Kb FAQ_amenagements_resilients.pdf

peuvent être engagées à partir de la date de la lettre de promesse de l’aide financière signée par la ministre, à l’exception des études préalables et des…

Update : November 3, 2023

Foire aux questions – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet – Aménagements résilients

pdf 403 Kb FAQ_amenagements_resilients.pdf

peuvent être engagées à partir de la date de la lettre de promesse de l’aide financière signée par la ministre, à l’exception des études préalables et des…

Update : November 3, 2023

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Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

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Les avis, notes, évaluations ou tout autre document produit par le Ministère au sujet de l’impact de l’implantation de l’usine Northvolt sur le réseau de l’éducation, notamment concernant l’augmentation estimée des élèves, les besoins est

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Engagements financiers de 25 k$ et plus publiés par SEAO – Fevrier 2019

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Toutes les communications, rapports, courriels et autres documents échangés entre le ministère de l'Éducation et/ou le cabinet du ministre de l'Éducation et le centre de services scolaire de Montréal (CSSDM), relatifs aux agissements problématiques

2604008-008 - Décision

Foire aux questions – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations – Volet – Aménagements résilients

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