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n visuelle du gouvernement du Québec (PIV) s’applique pour les en-têtes et pieds de page et la police utilisée est « Arial 12 ». Aucune lettre ne peut être…

d’utilisation du territoire public. Cet avis certifie que le projet soumis est conforme ou non à la réglementation municipale. Merci d’écrire en lettres…

suivante : le numéro du contrat; l’objet du contrat; l’adresse du palais de justice concerné; le département concerné du Palais de justice; une brève…

de la Sûreté du Québec : 8,2 sur 10. Il est à noter qu’un nouveau sondage est en cours de réalisation pour 2019-2020. 5.3. La tarification des services de la…

membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de…

membre ne le juge opportun. Il en est de même d’un document du cabinet du président de l’Assemblée, d’un membre de celle-ci visé dans le premier alinéa de…

niée : selon Recyc-Québec, seulement 63 % de tout ce qui est recyclable est mis au bac, et pour ce qui est du plastique, à peine 18 % du lot est…

consulter la page suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/geographie-territoire/regions-administratives. https://www.quebec.ca/gouverne…

communauté internationale, sur recommandation du GIEC, afin d’éviter un embal lement du système climatique aux conséquences gravis simes, est de limiter le…

rencontre. Si aucun extrait du projet de plan n'est joint à cette fiche (voir plus bas), il est également important de participer à la rencontre pour…