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Jacques-Cartier et de L’Île-d’Orléans CAROLE BOUFFARD | AGRONOME carole.bouffard@mapaq.gouv.qc.ca 418 643-0033, poste 4027 • Gestion et administration des…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

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une analyse d’impact réglementaire pour tout projet de règlements et « consulter les parties prenantes afin d’établir les hypothèses de coûts ou d’économies…

physique et mentale lui permettant d’assumer la garde d’enfants Aucun document n’est exigé. Être titulaire d’un certificat, datant d’au plus trois ans,…

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permettent d’atteindre une capacité de production annuelle d’environ 26 millions de tonnes de concentré de minerai de fer. De ce total, 10 millions de tonnes…

2019 18 010d $ d) le pouvoir d'imposer toute redevance pour contribuer au financement d'un régime de réglementation en vertu des articles 500.6 à 500.11…

(Fonds d’aide à l’action communautaire autonome) et le FQIS (Fonds québécois d'initiatives sociales) seront fusionnés en un seul fonds: le FQISAC, le fonds…

Entente de services pour la réalisation d'analyses d'échantillons de plumes et d'os de lagopèdes des saules afin de déterminer les ratios d'is…