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vie d’un produit (ex. : un lampadaire utilisant des ampoules ayant une durée de vie deux fois supérieure à une ampoule ordinaire); L’efficacité énergétique…

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en bien façon progressive sur un horizon de 5 ans. RECOMMANDATION 5 : MISE EN CONTEXTE Vieillissement accéléré de la population Le vieillissement de la…

fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 1982, c. 30, a. 23. 24. Un organisme public ne peut…

s’applique à un document administratif, tandis que l’article 86.1 peut être invoqué uniquement en présence d’un dossier relatif à une personne physique. Ces…

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Recommandations 1. Créer un statut officiel d’importateurs privés dans la Loi pour reconnaître et clarifier notre rôle et nos droits sur le marché des…

lorsqu’un SGEE communique avec un parent le mardi pour l'inviter à visiter l’installation et que la place est disponible dans 15 jours ou moins depuis le…

le cas échéant, dès leur admission dans un établissement de détention1 Proportion des personnes admises dans un établissement de détention…

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