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Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2024-2025

pdf 825 Kb PL_action_handicapes_2024-2025.pdf

L’accès aux documents et aux services offerts au public pour les personnes handicapées en s’assurant de répondre aux demandes des personnes handicapées…

Update : March 26, 2025

Formulaire attestation des obligations du protocole

xlsx 42 Kb FPC_2_Formulaire_attestation_obligations_protocole_entente.xlsx

prévue au protocole aux seules fins de défrayer les coûts admissibles qu’il a payé et qui sont associés aux travaux prévus à l’Annexe A. (Clause 16)…

Update : March 15, 2019

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Kb 24-174_Diffusion.pdf

Loi »), nous vous invitons à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : MINISTÈRE DE…

Update : July 19, 2024

Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 327 Kb 24-153_Diffusion.pdf

Loi »), nous vous invitons à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : UNIVERSITÉ…

Update : July 23, 2024

Rapport annuel sur l'acquisition de livres du centre de services scolaire St-Hyacinthe pour l'année 2021-2022 et 2022-2023.

pdf 330 Kb 24-198_Diffusion.pdf

Loi), nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux documents de cet organisme aux coordonnées suivantes : CENTRE DE…

Update : July 26, 2024

Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 326 Kb 24-154_Diffusion.pdf

Loi »), nous vous invitons à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : UNIVERSITÉ…

Update : July 23, 2024

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

pdf 331 Kb 24-378_Diffusion.pdf

inviter à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents du Centre de services scolaire de la Région-de- Sherbrooke, aux coordonnées…

Update : October 17, 2024

Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

pdf 326 Kb 24-154_Diffusion.pdf

Loi »), nous vous invitons à formuler votre demande auprès du responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : UNIVERSITÉ…

Update : July 23, 2024

Campement propalestinien - communications entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'Université McGill entre le 27 avril 2024 et le 1er juin 2024.

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Update : July 23, 2024

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Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

Les baux de location d’espaces de l'école Saint-Antoine de Sherbrooke entre 2010 et 2024. Ces informations devraient inclure les coûts de location, les espaces alloués et les conditions particulières.

Campement propalestinien - communications échangées entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur, Pascale Déry, et l'UQUAM entre le 12 mai 2024 et le 1er juin 2024.

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