Search results

Octroi d'une aide financière pour le projet Générations actives. Octroi d'une aide financière pour le Programme visant la requalification des lieux…

par le point 4 de votre demande font déjà l’objet d’une diffusion. En vertu de l’article 13 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pourrez les…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…

COURRIEL Québec, le 10 juillet 2023 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M31334 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

COURRIEL Québec, le 10 juillet 2023 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M31334 La présente a pour objet le suivi de votre demande…

un organisme public ou pour son compte et devant faire l’objet d’une publication ou d’une diffusion dans un délai n’excédant pas six mois de la demande…

vue d’assurer une meilleure gestion des risques et des catastrophes au Québec. Ce faisant, elle engage tous les acteurs en sécurité civile à une…

demandées aux points 3 et 4 de votre demande. Concernant le premier point de votre demande, veuillez noter qu’il n’y a eu aucun poste transféré par le…

demandées aux points 3 et 4 de votre demande. Concernant le premier point de votre demande, veuillez noter qu’il n’y a eu aucun poste transféré par le…