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plan scolaire, le Québec a amorcé un large mouvement de démocratisation dans les années 1960, prolongé ensuite aux universités et aux cégeps dans les années…

soutien au personnel scolaire. À leur convenance, les centres de services scolaires et les commissions scolaires pouvaient reporter cette bonification…

Certains ajustements sont faits à une année scolaire pour tenir compte de corrections concernant une ou des années scolaires antérieures (ajustements…

volet 2 et C102. Ajout de la reddition de comptes pour l’annexe R103, volet 1. Transfert de la reddition de comptes de la S104, volet 2, vers la S104, volet…

volet 2 et C102. Ajout de la reddition de comptes pour l’annexe R103, volet 1. Transfert de la reddition de comptes de la S104, volet 2, vers la S104, volet…

fins de vérification de l’effectif scolaire On fournit la liste des documents qui doivent obligatoirement être au dossier au moment de la vérification de…

fins de vérification de l’effectif scolaire On fournit la liste des documents qui doivent obligatoirement être au dossier au moment de la vérification de…

de comptes Ajout de la reddition de comptes du Plan d’action visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur…

de comptes Ajout de la reddition de comptes du Plan d’action visant à prévenir et à contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur…

l’année scolaire t-2. 14 Abrogé à compter de l’année scolaire 2014-2015. 15 Abrogé à compter de l’année scolaire 2014-2015. Annexe 039 - Page 2 de 2 Année …